États généraux

Table des matières

Cahierspp.1-774

Sénéchaussée d'Angoumoispp.1-29

Cahier du clergé de la sénéchaussée d'Angoumois[Cahier de doléances]pp.1-3

Charte nationale

Cahier de la noblesse de la sénéchaussée d'Angoumois[Cahier de doléances]pp.3-7

Administration

Impôts

Administration de la justice

Objets divers

Cahier du tiers-état de la sénéchaussée d'Angoumois[Cahier de doléances]pp.7-29

Justice

Clergé

Demandes particulières de la ville, et qui intéressent généralement la province

Mémoire des députés du Tiers-État de la ville d'Angoulême

Sénéchaussée d'Anjou pp.30-45

Cahier du clergé de la sénéchaussée d'Anjou [Cahier de doléances]pp.30-32

Chapitre Ier - Du royaume en général

Chapitre II - Concernant la province d'Anjou

Chapitre III - Concernant le clergé

Cahier de la noblesse de la sénéchaussée d'Anjou [Cahier de doléances]pp.32-38

Chapitre premier - De la constitution

Chapitre II - De la législation

Chapitre III - De l'administration

Chapitre IV - Des intérêts de la province

Chapitre V - Des intérêts de la noblesse

Instruction particulière

Cahier du tiers-état de la sénéchaussée d'Anjou [Cahier de doléances]pp.38-45

Contribution

Municipalités

Législation

Lois civiles

Lois criminelles

Tribunaux

Commerce

Agriculture

Réforme des études

Articles particuliers à cette province

Sénéchaussée d'Annonay pp.46-53

Cahier du clergé de la sénéchaussée d'Annonay [Cahier de doléances]pp.46-47

Cahier de la noblesse de la sénéchaussée d'Annonay [Cahier de doléances]pp.47-50

Instructions particulières remises au député de la noblesse de la sénéchaussée d'Annonay

Procès-verbal de l'assemblée du deuxième ordre d'Annonay, du 21 juillet 1789

Cahier du tiers-état de la sénéchaussée d'Annonay [Cahier de doléances]pp.50-53

Ville d'Arles pp.54-63

Cahier du clergé de la ville d'Arles [Cahier de doléances]pp.54-56

Cahier de la noblesse de la ville d'Arles [Cahier de doléances]p.57

Cahier du tiers-état de la ville d'Arles [Cahier de doléances]pp.57-61

Demandes relatives à chacun des ordres

Clergé

Noblesse

Tiers-État

Agriculture

Commerce

Finances

Guerre

Doléances des médecins

Doléances de la communauté des procureurs

Cahiers de quelques corps et communautés de la ville d'Arles [Cahier de doléances]pp.61-63

Doléances des marchands apothicaires

Doléances du corps et communauté des marchands

Doléances des maîtres perruquiers

Mandat plus précis des articles que l'assemblée exige de ses députés

Sénéchaussée d'Armagnacpp.64-77

Cahier du clergé de la sénéchaussée d'Armagnac[Cahier de doléances]pp.64-69

Religion

Administration ecclésiastique

Demandes constitutionnelles

Etats généraux

Législation et jurisprudence

Commerce

Finances

Cahier de la noblesse de la sénéchaussée d'Armagnac[Cahier de doléances]pp.69-72

Articles généraux et communs à toutes les communautés du ressort

Cahier du tiers-état de la sénéchaussée de l'Isle-Jourdain (Sénéchaussée d'Armagnac)[Cahier de doléances]pp.72-75

Articles particuliers

Suite par addition aux articles généraux

Préliminaires

États généraux et provinciaux

Réformation de la justice

Administration

Cahier du tiers-état de la sénéchaussée d'Armagnac et de l'Isle-Jourdain[Cahier de doléances]pp.75-77

Clergé

Noblesse

Finances

Tiers-État

Impositions

Réclamations particulières

Réclamations générales

Province d'Artoispp.78-90

Cahier du clergé de la province d'Artois[Cahier de doléances]pp.78-79

Religion et discipline ecclésiastique

Cahier de la noblesse de la province d'Artois[Cahier de doléances]pp.79-85

Préambule

Section première

Section II

Constitution, administration et justice

Finances

De la noblesse

De l'Église

Des pauvres et des hôpitaux

Différents objets

Section III

Administration

Justice

Education

Clergé

Objets divers

Doléances générales au royaume

Cahier de la ville d'Arras (Province d'Artois)[Cahier de doléances]pp.85-88

Doléances générales à la province

Doléances concernant la police

Teneur dudit cahier

Cahier de la ville d'Hénin-Liétard (Province d'Artois)[Cahier de doléances]pp.88-90

Sénéchaussée d'Auch pp.91-99

Cahier du clergé de la sénéchaussée d'Auch [Cahier de doléances]pp.91-94

Cahier de la noblesse de la sénéchaussée d'Auch [Cahier de doléances]pp.94-96

Cahier du tiers-état de la sénéchaussée d'Auch [Cahier de doléances]pp.96-99

Points sur lesquels il est enjoint aux députés de demander qu'on statue préalablement

Section première

Section II

Bailliage d'Autun pp.100-107

Cahier du clergé du bailliage d'Autun [Cahier de doléances]pp.100-102

Affaires générales de la nation

Cahier de la noblesse du bailliage d'Autun [Cahier de doléances]pp.102-104

Constitution

Administration

Finances

Clergé

Noblesse

Cahier du tiers-état du bailliage d'Autun [Cahier de doléances]pp.104-107

Doléances particulières des bailliages secondaires

Bailliage d'Auxerre pp.108-125

Cahier du clergé du bailliage d'Auxerre [Cahier de doléances]pp.108-114

Religion

Clergé

Noblesse

Tiers-état

Justice

Administration

Aides et gabelles

Commerce

Agriculture

Constitution du royaume

Liste des personnes composant l'assemblée du clergé du bailliage d'Auxerre

Cahier de la noblesse du bailliage d'Auxerre [Cahier de doléances]pp.114-120

Constitution

Administration des finances

Justice et police

Demandes générales

Demandes particulières

Demandes des militaires

Liste des personnes composant l'assemblée de la noblesse du comté et bailliage d'Auxerre

Cahier du tiers-état du bailliage d'Auxerre [Cahier de doléances]pp.120-125

Articles préliminaires

Administration

Législation

Droits seigneuriaux

Commerce

Éducation publique

Religion et clergé

Impôts

Vues générales sur le remplacement des impôts

Bailliage d'Auxoispp.126-136

Cahier du clergé du bailliage d'Auxois[Cahier de doléances]pp.126-128

Cahier de la noblesse du bailliage d'Auxois[Cahier de doléances]pp.128-131

Cahier du tiers-état du bailliage d'Auxois[Cahier de doléances]pp.131-133

Cahier du baillage secondaire d'Avallon (Bailliage d'Auxois)[Cahier de doléances]pp.133-136

Bailliage d'Aval pp.137-147

Cahier du clergé du bailliage d'Aval [Cahier de doléances]pp.137-139

Pétitions générales

Pétitions relatives à la religion et à la province

Cahier de la noblesse du bailliage d'Aval [Cahier de doléances]pp.139-143

Charte nationale

Administration

Agriculture, arts, commerce, mines, etc

Armée

Église

Noblesse

Province

Instructions et pouvoirs à remettre aux députés de la noblesse

Cahier du tiers-état du bailliage d'Aval [Cahier de doléances]pp.143-147

Chapitre premier - De la constitution des Etats généraux

Chapitre II - De la liberté des personnes ou des biens

Chapitre III - De l'administration de la justice

Chapitre IV - De l'Église

Chapitre V - Des hôpitaux et collèges

Chapitre VI - Des campagnes

Chapitre VII - Des domaines du Roi

Chapitre VIII - Des finances

Chapitre IX - De l'intérêt particulier de la Franche-Comté

Bailliage d'Avesnes pp.148-165

Cahier du clergé du bailliage d'Avesnes [Cahier de doléances]pp.148-149

Cahier du clergé régulier du bailliage d'Avesnes [Cahier de doléances]pp.149-150

Cahier de la noblesse du bailliage d'Avesnes [Cahier de doléances]pp.150-151

Objets relatifs au régime particulier de la province du Hainaut

Cahier du tiers-état du bailliage d'Avesnes [Cahier de doléances]pp.151-155

Administration de la justice

Clergé

Demandes particulières du Bailliage d'Avesnes

Demandes particulières de la Prévôté de Maubeuge

Nouvelle demande générale

Cahier de la prévôté d'Agimont ou Givet (Bailliage d'Avesnes)[Cahier de doléances]pp.155-163

Savoir

Objets locaux des communautés

Cahier de la ville de Revin (Bailliage d'Avesnes)[Cahier de doléances]pp.164-165

Demande générale des habitants

Bailliage de Bailleul pp.166-192

Cahier du clergé du bailliage de Bailleul [Cahier de doléances]pp.166-171

Demandes et doléances du clergé de la Flandre maritime

Cahier de la noblesse du bailliage de Bailleul [Cahier de doléances]pp.171-173

Cahier du tiers-état du bailliage de Bailleul [Cahier de doléances]pp.174-178

Administration générale

Administration provinciale

Législation

Commerce

Agriculture

Supplément au cahier général

Cahier de Bergues-Saint-Vinoc (Bailliage de Bailleul)[Cahier de doléances]pp.178-182

Cahier de Dunkerque (Bailliage de Bailleul)[Cahier de doléances]pp.182-184

Cahier d'Estaires (Bailliage de Bailleul)[Cahier de doléances]pp.184-186

Cahier de Gravelines (Bailliage de Bailleul)[Cahier de doléances]pp.186-191

Vues générales relatives à la province de Flandre

Vues relatives a la ville de Gravelines

Cahier de Lawastine (Bailliage de Bailleul)[Cahier de doléances]p.192

Bailliage de Bar-le-Duc pp.193-246

Cahier du tiers-état du bailliage de Bar-le-Duc [Cahier de doléances]pp.193-196

Cahier des trois ordres du Bassigny-Barrois (Bailliage de Bar-le-Duc )[Cahier de doléances]pp.196-198

Cahier du Bassigny (tiers-état) du Bailliage de Bar-le-Duc [Cahier de doléances]pp.198-201

Cahier de la noblesse du baillage de Briey (Bailliage de Bar-le-Duc)[Cahier de doléances]pp.201-204

Cahier du tiers-état du baillage de Briey (Bailliage de Bar-le-Duc)[Cahier de doléances]pp.204-214

Doléances du tiers-état du bailliage de Briey

Instructions que le tiers-état du bailliage de Briey donne à ses députés aux Etats généraux

Cahier du baillage d'Etain (Bailliage de Bar-le-Duc)[Cahier de doléances]pp.214-220

Pétitions

Cahier du clergé du baillage la Marche (Bailliage de Bar-le-Duc)[Cahier de doléances]pp.220-224

Chapitre premier - Objet des finances

Chapitre II - Réforme des abus dans la société

Chapitre III - Etablissement d'un bon ordre

Cahier de Menil-la-Horgne (Bailliage de Bar-le-Duc)[Cahier de doléances]pp.224-227

Cahier du clergé du baillage de Pont-à-Mousson (Bailliage de Bar-le-Duc)[Cahier de doléances]p.228

Cahier de la noblesse du baillage de Pont-à-Mousson (Bailliage de Bar-le-Duc)[Cahier de doléances]pp.228-230

Cahier du tiers-état du baillage de Pont-à-Mousson (Bailliage de Bar-le-Duc)[Cahier de doléances]pp.230-234

Cahier de la noblesse du baillage de Saint-Mihiel (Bailliage de Bar-le-Duc)[Cahier de doléances]pp.234-244

Savoir

Remontrances, plaintes et réclamations

Chapitre premier - De la constitution du royaume

Chapitre II - De la constitution de la province

Chapitre III - Des Etats généraux

Chapitre IV - Des États provinciaux

Chapitre V - De la noblesse

Chapitre VI - Du clergé

Chapitre VII - Du tiers-état

Chapitre VIII - Des dépenses de la nation

Chapitre IX - Des impôts actuels

Chapitre X - Des voies et moyens de subvenir aux besoins du royaume

Chapitre XI - De la justice et police

Chapitre XII - De l'état militaire

Chapitre XIII - Du commerce

Chapitre XIV - De la portion d'imposition que doit supporter la province de Lorraine

Chapitre XV - De divers objets de bien public

Cahier du baillage de Villiers-la-Montagne (Bailliage de Bar-le-Duc)[Cahier de doléances]pp.244-246

Bailliage de Bar-sur-Seinepp.247-265

Cahier du clergé du bailliage de Bar-sur-Seine[Cahier de doléances]pp.247-250

Chapitre premier - Gouvernement général du royaume

Chapitre II - Administration intérieure de la province de Bourgogne

Chapitre III - Intérêts de l'ordre du clergé

Cahier de la noblesse du bailliage de Bar-sur-Seine[Cahier de doléances]pp.250-253

Cahier du tiers-état du bailliage de Bar-sur-Seine[Cahier de doléances]pp.253-265

Des Etats généraux du royaume

Des impôts

De l'Église

Des domaines

De la justice

De la police générale du royaume

De la police des campagnes

Des seigneurs

Du duché de Bourgogne et de ses Etats provinciaux

Des tailles, vingtièmes etc

De la construction et entretien des routes

Des officiers municipaux

Des ouvrages publics

Demandes particulières du comté de Bar-sur-Seine, et des communautés qui en dépendent

Extrait des feuilles et minutes du greffe

Sénéchaussée de Bazas pp.266-270

Cahier du clergé de la sénéchaussée de Bazas [Cahier de doléances]pp.266-267

Cahier de la noblesse de la sénéchaussée de Bazas [Cahier de doléances]pp.267-268

Cahier de la ville de Langon (Sénéchaussée de Bazas)[Cahier de doléances]pp.269-270

Souveraineté de Béarn pp.271-278

Cahier du clergé de la Souveraineté de Béarn [Cahier de doléances]pp.271-273

Cahier de la ville de Bellocq (Souveraineté de Béarn)[Cahier de doléances]pp.273-277

Cahier du bourg de Lucq (Souveraineté de Béarn)[Cahier de doléances]pp.277-278

Sénéchaussée du Beaujolaispp.279-286

Cahier du clergé de la sénéchaussée du Beaujolais[Cahier de doléances]pp.279-281

Cahier de la noblesse de la sénéchaussée du Beaujolais[Cahier de doléances]pp.281-282

Cahier du tiers-état de la sénéchaussée du Beaujolais[Cahier de doléances]pp.282-286

Bailliage de Beauvais pp.287-309

Cahier du clergé du bailliage de Beauvais [Cahier de doléances]pp.287-294

Section première - De la Religion , de l'Église et de ses ministres

Section II - Du temporel et des dettes du clergé

Section III - Des mœurs et de l'éducation publique

Section IV - De l'assemblée des Etats généraux et provinciaux

Section V - Des impositions et de leur régime

Section VI - Des lois et de l'administration de la justice

Section VII - De la taille , de la gabelle, des aides , de la milice et autres impôts

Section VIII - Bien public , commerce

Cahier de la noblesse du bailliage de Beauvais [Cahier de doléances]pp.294-298

Constitution

États généraux

États provinciaux

Clergé

Noblesse

Justice et police

Finances

Commerce

Extrait du procès-verbal des séances de l'assemblée de l'ordre de la noblesse du bailliage de Beauvais

Cahier du tiers-état du bailliage de Beauvais [Cahier de doléances]pp.298-309

Etats généraux

Religion, clergé

Législation, justice, police

Administration des finances, dettes de l'Etat

Impôts

Taille et accessoires

Capitation

Vingtièmes

Des aides

Droits de marque sur les matières d'or et d'argent, cuirs etc

De la gabelle

Du tabac

Du contrôle des actes

Francs-fiefs

Milice

Logement des gens de guerre

Impôt pour la confection ou la réparation des chemins

Commerce

Juridiction consulaire

Jurandes et maîtrises

Agriculture

Bien public

Du tiers-état

District de Belfort pp.310-318

Cahier du clergé du district de Belfort [Cahier de doléances]pp.310-315

Chapitre premier - Servir la religion et l'Église, c'est rendre les services les plus essentiels au Roi et à l'Etat (arrêt du conseil d'Etat, 1750)

Chapitre II - Couronne et constitution de la nation

Chapitre III - Impôts

Chapitre IV - Administration

Délibération de l'ordre du clergé des districts réunis de Belfort et Huningue, du 30 mars 1789 - Egalité de l'impôt

Délibération de l'ordre de la noblesse du 28 mars 1789 - Quotité de l'impôt

Délibération de la noblesse (impôts) du district de Belfort [Cahier de doléances]p.315

Cahier du tiers-état du district de Belfort [Cahier de doléances]pp.315-318

Chapitre concernant les intérêts particuliers de la province

Province du Berrypp.319-332

Cahier de la noblesse de la province du Berry[Cahier de doléances]pp.319-323

Avertissement

Titre premier - Constitution

Titre II - Ordre public

Titre III - Subsides

Titre IV - Finances

Titre V - Demandes particulières à la province

Titre VI - Demandes relatives à l'ordre de la noblesse

Savoir

Extrait des instructions particulières remises aux députés de la noblesse

Manière de délibérer aux Etats généraux

Constitution militaire

Cahier du tiers-état de la province du Berry[Cahier de doléances]pp.323-325

Demandes particulières

Cahier du baillage de Châteauroux (Province du Berry)[Cahier de doléances]pp.325-329

Section première - Des droits de la nation

Section II - Des vœux et demandes

Section III - Des vœux et demandes particulières à quelques communautés

Cahier du baillage d'Issoudum (Province du Berry)[Cahier de doléances]pp.329-332

Bailliage de Besançon pp.333-345

Cahier du clergé du bailliage de Besançon [Cahier de doléances]pp.333-337

Instructions générales

Instructions particulières a la province

Cahier du tiers-état du bailliage de Besançon [Cahier de doléances]pp.337-343

De la constitution nationale et provinciale

De l'Église

Des hôpitaux

Des universités

Des collèges

De la justice

Du militaire

Des finances

Du commerce

Du domaine

Des villes

Des bourgs et villages

Cahier du commerce de Besançon (Bailliage de Besançon)[Cahier de doléances]pp.343-345

Reculement des barrières

Régie

Tribunaux de commerce

Récapitulation

Sénéchaussée de Bézierspp.346-350

Cahier du clergé de la sénéchaussée de Béziers[Cahier de doléances]pp.346-347

Cahier de la noblesse de la sénéchaussée de Béziers[Cahier de doléances]pp.347-350

Administration générale

Cahier d'instructions et des pouvoirs

Savoir

Sénéchaussée de Bigorre pp.351-372

Cahier du clergé de la sénéchaussée de Bigorre [Cahier de doléances]pp.351-359

Religion

Administration ecclésiastique

Economats

Administration politique générale

Finances

Enseignement public

Justice ecclésiastique

Justice civile et criminelle

Supplément au cahier de doléances du clergé de la sénéchaussée de Bigorre

Cahier du tiers-état de la sénéchaussée de Bigorre [Cahier de doléances]pp.359-366

Constitution nationale

Impôts

Réformation des lois, et administration de la justice

Constitution provinciale

Constitution municipale

Localités qui intéressent toute la province de Bigorre

Suite du cahier des localités

Adresse des corporations de la ville de Tarbes à M. le directeur général des finances

Cahier des doléances et remontrances que présentent les corporations de la ville de Tarbes

Cahier de la ville de Saint-Sever (Sénéchaussée de Bigorre)[Cahier de doléances]pp.366-372

Localités

Bailliage de Blois pp.373-391

Cahier du clergé du bailliage de Blois [Cahier de doléances]pp.373-378

Titre premier - Religion

Titre II - Constitution

Titre III - Impôt

Titre IV - Justice

Titre V - Noblesse, chasse, etc

Titre VI - Commerce

Cahier de la noblesse du bailliage de Blois [Cahier de doléances]pp.378-387

Liberté personnelle

Des impositions

De l'administration de la justice

Administration des domaines et forêts du Roi

De la fixation des dépenses

Agriculture

Objets particuliers

De la constitution nationale et des moyens d'assurer la destruction des abus

Supplément

Procès-verbal de nomination des députés de la noblesse du bailliage de Blois

Cahier du tiers-état du bailliage de Blois [Cahier de doléances]pp.387-391

Clergé

Noblesse

Administration de la justice

Impôts

Agriculture, dîmes, terrages, etc

Garennes

Fuyes

Encouragement aux pères de famille

Commerce

Sénéchaussée de Bordeaux pp.392-414

Cahier du clergé de la sénéchaussée de Bordeaux [Cahier de doléances]pp.392-394

Cahier de la noblesse de la sénéchaussée de Bordeaux [Cahier de doléances]pp.394-397

Section première - Objets préalables, fondamentaux et constitutionnels

Section II - Objets sur lesquels insister

Section III - Objets à proposer

Section IV - Octroi de l'impôt

Cahier du tiers-état de la sénéchaussée de Bordeaux [Cahier de doléances]pp.397-405

Constitution

États provinciaux

Finances et impôts

Administration de la justice

Commerce

Agriculture

Droits seigneuriaux

Mendicité et ateliers de charité

Clergé

Objets divers d'administration

Monnaies

Corvées

Chemins

Ports et havres

Marchepied des rivières

Peyrats

Milice

Logement de gens de guerre

Etapes, Convois militaires

Police majeure

Port d'armes

Chirurgiens

Suppression des fêtes

Collèges, éducation

Mœurs, luxe

Cahier des hôteliers, cuisiniers, etc. de Bordeaux (Sénéchaussée de Bordeaux)[Cahier de doléances]pp.406-407

Cahier des corporations de Bordeaux (Sénéchaussée de Bordeaux)[Cahier de doléances]pp.407-414

Demandes particulières des différentes communautés relativement à leur régime spirituel

Demandes particulières de plusieurs communautés à l'effet de divers établissements de charité

Demandes locales relatives à l'agriculture

Demandes particulières des villes et communautés qui se portent à la facilité du commerce

Ports et canaux

Chemins et communications

Suppression des droits et autres entraves

Demandes locales relatives à la sûreté publique et au service de terre et de mer

Demandes locales relatives à l'administration de la justice et des villes

Demandes locales relatives aux droits féodaux

Sénéchaussée du Boulonnaispp.415-441

Cahier du clergé de la sénéchaussée du Boulonnais[Cahier de doléances]pp.415-424

Luxe

Des scandales publics

De la sanctification des dimanches et fêtes

Des concubinages

De la liberté de la presse

Jugements ecclésiastiques

Des appels comme d'abus

Monitoires

Des réguliers

Conseil de conscience

Ecclésiastiques attachés à la cour

Aumôniers des régiments

Gradués

Maîtres d'école

Conciles provinciaux

Redressement des griefs

Droits de patronage attachés aux fiefs des non catholiques

Constructions

De la convocation des États généraux

Charges du clergé en Flandre

Réparation des églises, etc

Novales

Perception des dîmes

Mendicité

Union des fermes

Tribunaux

Procédures

Code domanial

Impôts additionnels

Lettres de cachets

Adhésion à différents articles des cahiers de la noblesse et du tiers-état

Cahier de la noblesse de la sénéchaussée du Boulonnais[Cahier de doléances]pp.424-431

Première section

Bénéfices

Religieux

Dîme ecclésiastique

Religion

Hôpitaux, enfants trouvés, incurables, éducation publique et bureaux de charité

Législation générale

Conseils de pacification

Impôt général

Capitation

Industrie

Tabac

Octroi

Arrêts d'évocation

Banqueroutes

Notaires

Lettres de cachet

Liberté des nègres

Liberté de la presse

Opinions

Section II

Demande d'Etats pour la province

Législation de la province

Droit de franc-fief

Haras

Quartier d'hiver et hôpitaux

Gerbées et charbon

Contrôle et insinuation

Huissiers priseurs

Droits d' échange

Forêts

Moulins à l'eau

Police et justice seigneuriales

Communes

Gens sans aveu

Chasse

Gardes des seigneurs

Oyats

Port de Boulogne

Section III

Mendicité

Glanage

Droits de parcours

Chirurgiens dans les campagnes

Troupes Boulonnaises

Réclamations particulières de la noblesse du Boulonnais

Cahier du tiers-état de la sénéchaussée du Boulonnais[Cahier de doléances]pp.431-441

Objets qui concernent le boulonnais en particulier

Confusion du Boulonnais avec les pays d'élection

Offices municipaux , droit sur les porcs

Droit de marc d'or sur l'octroi

Droit d'échange

Baux à longues années

Curement des rivières et moulins

Destruction et réunion des fermes

Communes

Plantation et conservation des oyats

Suppression des offices de priseurs-vendeurs

Etablissement d'une juridiction consulaire à Boulogne

Rétablissement de la sénéchaussée du Boulonnais en présidial et suppression de la vénalité des charges de ce siège

Objets qui intéressent en commun le tiers-état tant du boulonnais que de tout le royaume

Admission du Tiers-État aux grades militaires

Admission du tiers-état dans les cours supérieures

Logement des gens de guerre

Entreprises, perceptions arbitraires et vexations des préposés du domaine et des fermes

Diligences et messageries

Suppression ou réduction du droit de marque des cuirs

Fixation du droit de mouture

Mendicité

Charlatans , vagabonds et autres gens sans état qui parcourent le royaume

Réparations des églises et dîmes

Colombiers

Glanage

Abus de la chasse avant la récolte des grains

Lapins

Code criminel

Contrebande

Surséances

Foi-hommages

Province du Bourbonnais pp.442-452

Cahier du clergé de la province du Bourbonnais [Cahier de doléances]pp.442-444

Première section - Constitution

Section II - Jurisprudence

Section III - Administration et finances

Section VI - Police

Section V - Clergé

Cahier de la noblesse de la province du Bourbonnais [Cahier de doléances]pp.444-447

Première section - Couronne

Section II - Comptabilité

Section III - Organisation des Etats généraux

Cahier du tiers-état de la province du Bourbonnais [Cahier de doléances]pp.447-449

Section première - Constitution

Section II - Justice

Section III - Finance, réforme générale

Section IV - Finance, réformes particulières

Section V - Clergé

Section VI - Militaire

Cahier des officiers de l'élection de Moulins (Province du Bourbonnais)[Cahier de doléances]pp.449-450

Des impositions

La gabelle

Les aides

Les contrôles

Les francs-fiefs

Les corvées

Les vingtièmes

Demandes à former

Cahier du bourg de Néronde (Province du Bourbonnais)[Cahier de doléances]pp.451-452

Réunion des justices seigneuriales aux royales

La justice rendue gratuitement

Restriction des emplois ou charges de finance

Suppression des droits de taille, bordelage , cens, etc

Maintien des paroisses dans leurs communaux

Hôpitaux

Villes, bourgs et villages pour former par la suite, les Etats particuliers de la province à raison de sa généralité

La punition des crimes et la peine qu'ils méritent

Cures

Pensions

Province de Bourg en Bressepp.453-464

Cahier des trois ordres réunis de la province de Bourg en Bresse[Cahier de doléances]pp.453-464

Chapitre premier - De la constitution générale de la monarchie

Chapitre II - Administration de la justice

Chapitre III - Sur les finances et les impôts

Chapitre IV - Sur le clergé et sur la discipline ecclésiastique

Chapitre V - Sur la noblesse

Chapitre VI - Sur l'administration et police générale

Chapitre VII - Doléances particulières du clergé de la province de Bresse. Religion et discipline ecclésiastique

Chapitre VIII - Demandes particulières du pays de Bresse

Demandes particulières de messieurs de la noblesse

Sénéchaussée de Brest pp.465-476

Cahier du tiers-état de la sénéchaussée de Brest [Cahier de doléances]pp.465-475

Doléances générales - Etats généraux

Organisation future des États généraux

Lois fondamentales

Clergé et religieux

Noblesse

Justice et législation

Finances

Commerce

Militaires de terre et de mer

Communauté d'arts libéraux et mécaniques

États provinciaux

Municipalités

Impôts

Police générale et particulière

Agriculture

Doléances locales

Demandes particulières des corps et des communautés

Cahier d'adhésion des autres villes de la sénéchaussée de Brest [Cahier de doléances]pp.475-476

Supplément aux doléances

Province du Bugey et Valromeypp.477-485

Cahier du clergé de la province du Bugey et Valromey[Cahier de doléances]pp.477-479

Cahier de la noblesse de la province du Bugey et Valromey[Cahier de doléances]pp.479-485

Bailliage de Caen pp.486-503

Cahier du clergé du bailliage de Caen [Cahier de doléances]pp.486-488

De la religion et des mœurs

Constitution française

Constitution particulière de la Normandie

Constitution du clergé

Finances

Législation

Procuration et pouvoirs de l'assemblée

Cahier de la noblesse du bailliage de Caen [Cahier de doléances]pp.488-492

Pouvoirs

Instructions sur le contrat national

Instructions relatives à l'impôt

Instructions relatives à la magistrature

Instructions relatives au bien public

Cahier du tiers-état du bailliage de Caen [Cahier de doléances]pp.492-495

Constitution

Subsides et perception

Domaines

Droits féodaux et polices de chasse

Commerce

Affaires bénéficiaires

Justice

Ouvrages publics

Cahier du baillage secondaire de Vire (Bailliage de Caen)[Cahier de doléances]pp.495-497

Cahier des marchands drapiers de Caen (Bailliage de Caen)[Cahier de doléances]pp.497-498

Cahier du tiers-état de la ville de Caen (Bailliage de Caen)[Cahier de doléances]pp.498-503

Articles préliminaires à arrêter aux Etats généraux

Propositions générales à faire aux Etats généraux

Représentations particulières et doléances de la ville de Caen

Bailliage de Calais et Ardres pp.504-516

Cahier du clergé du bailliage de Calais et Ardres [Cahier de doléances]pp.504-506

Religion et moeurs

Discipline

Temporel

Administration

Cahier de la noblesse du bailliage de Calais et Ardres [Cahier de doléances]pp.506-510

Cahier du tiers-état du bailliage de Calais et Ardres [Cahier de doléances]pp.510-516

Première partie

Principes généraux

Préliminaires de l'octroi des impôts

Consolidation de la dette publique

Économies et suppressions

Réduction des pensions

Fonds des départements arrêtés

Bonifications

Condition de l'octroi des impôts

Etats provinciaux

Arrondissements

Municipalités

Répartition et vérification des impôts sur les fonds et sur les facultés personnelles

Régies générales pour les impôts sur les consommations

Durée des impôts

Deuxième partie

Législation , justice et police

Lois criminelles

Lois civiles et coutumières

De l'administration de la justice

Rédaction et rapprochement des degrés de juridiction

Suppression des tribunaux d'exception et d'attribution

Amélioration de la police

Réforme de la procédure

Troisième partie

Agriculture, industrie, commerce

Industrie

Commerce

Acte de navigation

Quatrième partie

Objets particuliers

Bailliage de Cambraipp.517-526

Cahier de la noblesse du bailliage de Cambrai[Cahier de doléances]pp.517-519

Discours prononcé par M. le marquis d'Estournel, le 14 avril 1789

Maxime fondamentale

Justice

Finances

Agriculture et commerce

Police

Discours de clôture

Cahier du tiers-état du bailliage de Cambrai[Cahier de doléances]pp.519-523

Cahier du tiers-état de la ville de Cambrai (Bailliage de Cambrai)[Cahier de doléances]pp.523-526

Intérêt général

Justice

Finances

Clergé

Police et agriculture

Commerce

Cambrai

Sénéchaussée de Carcassonne pp.527-535

Cahier de la noblesse de la sénéchaussée de Carcassonne [Cahier de doléances]pp.527-531

Cahier du tiers-état de la sénéchaussée de Carcassonne [Cahier de doléances]pp.532-535

Sénéchaussée de Carhaixpp.536-541

Cahier du tiers-état de la sénéchaussée de Carhaix[Cahier de doléances]pp.536-537

Cahier de la sénéchaussée secondaire de Gourin (Sénéchaussée de Carhaix)[Cahier de doléances]pp.537-541

Cahier de la sénéchaussée secondaire de Quimperlé (Sénéchaussée de Carhaix)[Cahier de doléances]p.541

Savoir

Sénéchaussée de Castelmoron d'Albret pp.542-551

Cahier du clergé de la sénéchaussée de Castelmoron d'Albret [Cahier de doléances]pp.542-543

Cahier de la noblesse de la sénéchaussée de Castelmoron d'Albret [Cahier de doléances]pp.543-544

Cahier du tiers-état de la Sénéchaussée de Castelmoron d'Albret [Cahier de doléances]pp.544-549

Cahier de la paroisse de Massugas (Sénéchaussée de Castelmoron d'Albret)[Cahier de doléances]pp.549-551

Copie du procès-verbal de nomination de deux députés et cahier de doléances de la paroisse de Massugas

Sénéchaussée de Castelnaudary pp.552-561

Cahier du clergé de la sénéchaussée de Castelnaudary [Cahier de doléances]pp.552-553

De la religion

Objets ecclésiastiques

Privilèges du clergé du second ordre

Objets politiques

De l'administration de la justice

Avertissement au député

Cahier de la noblesse de la sénéchaussée de Castelnaudary [Cahier de doléances]pp.553-559

Chapitre premier - Administration et police

Chapitre II - Justice

Chapitre III - Clergé

Chapitre IV - Commerce

Chapitre V - Militaire

Chapitre VI - Noblesse

Procès-verbal de nomination de commissaires pour la rédaction des cahiers et des députés du tiers-état , du 18 mars 1789

Cahier du tiers-état de la sénéchaussée de Castelnaudary [Cahier de doléances]pp.559-561

Formation de l'assemblée des états généraux

Droits de la nation

Droits des provinces

Droits féodaux

Justice

Clergé

Éducation

Encouragement a l'agriculture et au commerce

Finances

Articles généraux

Articles additionnels

Sénéchaussée de Castrespp.562-572

Cahier du clergé de la sénéchaussée de Castres[Cahier de doléances]pp.562-565

Cahier de la noblesse de la sénéchaussée de Castres[Cahier de doléances]pp.565-569

Cahier du tiers-état de la sénéchaussée de Castres[Cahier de doléances]pp.569-572

§ Ier. Des Etats généraux , des Etats provinciaux , des assemblées diocésaines et municipales

§ II. Des impôts

§ III. Des réformes à faire dans l'administration de la justice

§ IV. Des dîmes, des charges des décimateurs, de l'augmentation des portions congrues des curés et vicaires,

§ V. Agriculture

§ VI. Demandes générales

§ VII. Des demandes particulières de quelques villes et communautés

Bailliage de Caux pp.573-581

Cahier du clergé du bailliage de Caux [Cahier de doléances]pp.573-575

Mandats relatifs au bien général de l'Etat

Mandat relatif à la province de Normandie

Mandats relatifs à l'administration ecclésiastique

Cahier de la noblesse du bailliage de Caux [Cahier de doléances]pp.575-577

Mandat et pouvoirs

Instructions

Cahier du tiers-état du bailliage de Caux [Cahier de doléances]pp.577-581

Constitution

Législation

Finances

Agriculture

Commerce

Bien public

Bailliage de Châlons-sur-Marne pp.582-600

Cahier du clergé du bailliage de Châlons-sur-Marne [Cahier de doléances]pp.582-587

Sur la constitution

Sur la justice

Sur le bien public

Sur le commerce

Sur la noblesse

Sur le clergé

Cahier de la noblesse du bailliage de Châlons-sur-Marne [Cahier de doléances]pp.587-589

Cahier du tiers-état du bailliage de Châlons-sur-Marne [Cahier de doléances]pp.590-595

Impôts à réformer et à remplacer

Administration de la justice, lois civiles et criminelles, liberté des citoyens et de la presse

Clergé

Noblesse et service militaire

Administration particulière à la Champagne

Cahier de la ville de Chalons (Bailliage de Châlons-sur-Marne)[Cahier de doléances]pp.595-600

Administration générale

Impôts à réformer et à remplacer

Commerce

Administration particulière de la Champagne

Noblesse et militaire

Clergé

Administration de la justice, lois civiles et criminelles, domaines réels et féodalité,

Bailliage de Châlon-sur-Saône pp.601-613

Cahier du clergé du bailliage de Châlon-sur-Saône[Cahier de doléances]pp.601-604

Cahier de la noblesse du bailliage de Châlon-sur-Saône[Cahier de doléances]pp.604-608

Répartition de l'impôt

Code national des lois générales

Religion

Liberté individuelle

Liberté épistolaire

Liberté de la presse

Administration de la justice , inamovibilité des magistrats

Suppression des commissions et évocations au conseil

Réformation du Code civil et criminel

Assurance des propriétés assiette de l'impôt et administration des finances

Périodicité des Etats généraux

Recherches sur les finances

Pensions

Fixation des départements

Fonds pour la guerre

Déficit

Agiotage et capitalistes

Gabelle

Confirmation des privilèges de la province

Noblesse

Militaire

Commerce

Objets particuliers de la province

Résidence

Non pluralité des bénéfices

Education publique

Milice

Maréchaussée

Cahier du tiers-état du bailliage de Châlon-sur-Saône[Cahier de doléances]pp.608-613

Lois fondamentales

De l'Église

Noblesse, droits seigneuriaux et féodaux

Militaire

Administration de la justice

Commerce

Finances

Impôts

Administrations provinciales et municipales

Doléances particulières de quelques villes et communautés du bailliage

Chalon-sur-Saône

Seurre

Louhans

Châtellenie de Cuisery

Saint-Laurent

Givry et Buxy

Fragne

Sainte-Hélène, Cersot, Moroges, Vingelles

Bailliage de Charolles pp.614-622

Cahier du clergé du bailliage de Charolles [Cahier de doléances]pp.614-615

Cahier de la noblesse du bailliage de Charolles [Cahier de doléances]pp.615-618

I. Pour le royaume en général

II. Pour la province de Bourgogne en particulier

III. Pour le comté du Charolais

Cahier du tiers-état du bailliage de Charolles [Cahier de doléances]pp.618-622

Section première - Politique ou législation générale

Section II - Finances

Section III - Justice , tribunaux et lois y relatives

Section IV - Police générale du royaume

Section V - Administration intérieure des provinces

Section VI - Pétitions particulières

Bailliage de Chartrespp.623-637

Cahier du clergé du bailliage de Chartres[Cahier de doléances]pp.623-626

Titre premier - Religion

Maintien de la religion

Sanctification des jours de dimanche et de fête

Licence des presses

Discipline ecclésiastique

Ordres religieux

Education publique

Amélioration du revenu des cures

Secours pour les prêtres infirmes

Bureaux de charité

Comptabilité publique

Titre II - Administration

Constitution

Finances

Impôts

Dette du clergé de France

Propriétés

Biens du clergé

Liberté individuelle

Législation

Tribunaux

Juges de paix

Retour des Etats généraux

Forme de convocation du clergé

Etats provinciaux

Cahier de la noblesse du bailliage de Chartres[Cahier de doléances]pp.626-629

Pouvoirs et instructions du député de la noblesse, précédés de quelques arrêtés des trois ordres

Objets impératifs

Objets importants

Objets généraux

Objets particuliers

Cahier du tiers-état du bailliage de Chartres[Cahier de doléances]pp.629-635

Première section - Organisation des États généraux

IIe section - Constitution

IIIe section - Administration

IVe section - Divers

Impôt

Travaux publics

Agriculture

Charges nuisibles à l'agriculture

Commerce

Subsides et droits onéreux

Clergé

Noblesse

Tiers-état

Législation civile

Procédure civile

Législation criminelle

Procédure criminelle

Tribunaux

Juridiction consulaire

Officiers de justice

Commissaires à terrier

Finances

Cahier du collège des médecins du bailliage de Chartres[Cahier de doléances]pp.635-637

Bailliage de Châteauneuf en Thimeraispp.638-657

Cahier du clergé du bailliage de Châteauneuf en Thimerais[Cahier de doléances]pp.638-640

Religion

Progrès de l'irréligion

Non catholiques

Conciles provinciaux et synodes diocésains

Monitoires

Amélioration des cures et vicariats

Education

Constitution et garantie des propriétés

Impôts et suppression des lettres de cachet

Mendicité

Cherté des grains

Dîmes

Réforme de la justice

États généraux périodiques , établissement des Etats particuliers

Administration

Conclusion

Addition

Cahier de la noblesse du bailliage de Châteauneuf en Thimerais[Cahier de doléances]pp.640-651

Observations

Remontrances et demandes

Constitution nationale

Pouvoirs du député

Première classe - Suppressions

Deuxième classe - Réformes

Troisième classe - Établissements

Quatrième classe - Administration

Cinquième classe - Demandes particulières

Procès-verbal de l'assemblée de la noblesse de Châteauneuf en Thimerais, le mardi 10 mars 1789

Extrait du registre des délibérations de la municipalité de Châteauneuf en Thimerais

Cahier du tiers-état du bailliage de Châteauneuf en Thimerais[Cahier de doléances]pp.651-657

Observations

Remontrances et demandes

Constitution nationale

Pouvoirs des députés

Première classe - Suppressions

Deuxième classe - Réformes

Troisième classe - Etablissements

Quatrième classe - Administration

Cinquième classe - Demandes particulières

Bailliage de Château-Thierry pp.658-685

Cahier de la noblesse du bailliage de Château-Thierry [Cahier de doléances]pp.658-668

Constitution de la monarchie

Fortune publique

Justice

Militaire

Bien public

Ecclésiastiques

Évêques et archevêques

Éducation publique

Demandes locales pour le bailliage de Château-Thierry

Protestations

Extrait succinct de parties du registre des délibérations de l'ordre de la noblesse du bailliage de Château-Thierry

Cahier du tiers-état du bailliage de Château-Thierry [Cahier de doléances]pp.668-684

Première partie - Demandes générales

Seconde partie - Demandes particulières

Extrait du procès-verbal de ce qui s' est passé à l'assemblée de l'ordre du tiers-état

Cahier de la ville de Fère (Bailliage de Château-Thierry)[Cahier de doléances]pp.684-685

Sénéchaussée de Châtellerault pp.686-699

Cahier du clergé de la sénéchaussée de Châtellerault[Cahier de doléances]pp.686-690

Religion

Ministres de la religion

Collèges

Hôpitaux

Mendicité

Agriculture

Manufactures

Gabelles

Impôts

Magistrature

Bourgeoisie

Pouvoirs du député

Cahier du tiers-état de la sénéchaussée de Châtellerault[Cahier de doléances]pp.690-699

Chapitre premier - Droit public

Chapitre II - Finances

Chapitre III - Droits de contrôle

Chapitre IV - Justice

Chapitre V - Réclamations particulièrement relatives aux campagnes

Chapitre VI - Commerce

Chapitre VII - Arts et métiers

Chapitre VIII - Objets généraux de bien public

Bailliage de Châtillon-sur-Seine ou La Montagne pp.700-719

Cahier du clergé du bailliage de Châtillon-sur-Seine ou La Montagne [Cahier de doléances]pp.700-702

Articles préliminaires

Section première - Constitution

Section II - Administration générale

Section III - Administration de la justice

Section IV - Administration de la province de Bourgogne

Section V - Du clergé

Supplément au cahier du clergé de la montagne

Cahier de la noblesse du bailliage de Châtillon-sur-Seine ou La Montagne [Cahier de doléances]pp.702-710

Cahier du tiers-état du bailliage de Châtillon-sur-Seine ou La Montagne [Cahier de doléances]pp.710-719

Chapitre premier - Constitution ou droits de la nation

Chapitre II - Administration de la justice

Chapitre III - L'état des finances , leur administration , impôt , déficit, etc

Chapitre IV - Demandes particulières de la province de Bourgogne

Chapitre V - Mutation des propriétés , droits seigneuriaux, police et autres matières au droit civil et privé

Chapitre VI - Demandes particulières

Chatillon-sur-Seine

Arc en Barrois

Baslot

Bissey-la-Pierre, Pouissot-les-Larrey, Serilly et Marcenay

Beaume-la-Roche

Bussi-le-Grand

Beneuvre

Aignay-le-duc

Briçon

Le chemin d'Essey

Chansaux

Darsey

Cour-l'évêque

Étalante

Maisey-le-duc

Montenaille

Prangey et Vesvres

Salives

Salmaise

Vauvey

Vilaine en Duemois

Montenaille - Addition

Bailliage de Chaumont en Bassigny pp.720-729

Cahier du clergé du bailliage de Chaumont en Bassigny [Cahier de doléances]pp.720-724

Administration générale

Administration des impôts

Administration de la justice

Administration de la commune

Administration du temporel du clergé

Protestations et réclamations de MM. les abbés, prieurs, bénéficiers, et des chapitres, corps et communautés religieuses de l'un et de l'autre sexe du bailliage de Chaumont

Cahier de la noblesse du bailliage de Chaumont en Bassigny [Cahier de doléances]pp.724-726

Liberté

Propriété

Pétitions relatives à l'administration de la province de Champagne

Cahier du tiers-état du bailliage de Chaumont en Bassigny [Cahier de doléances]pp.726-729

Bailliage de Chaumont en Vexin pp.730-743

Cahier de la noblesse du bailliage de Chaumont en Vexin [Cahier de doléances]pp.730-732

Cahier du tiers-état du bailliage de Chaumont en Vexin [Cahier de doléances]pp.732-743

Procès-verbal de l'assemblée des trois ordres

Cahier des plaintes, doléances et remontrances des gens du tiers-état

Chapitre premier - De la constitution de la monarchie

Chapitre II - Des finances et des impôts

Chapitre III - De l'agriculture

Chapitre IV - Du commerce, des servitudes et banalités

Chapitre V - Des routes

Chapitre VI - De la mendicité

Chapitre VII - Des actes d'autorité

Chapitre VIII - De l'administration de la justice

Chapitre IX - Des différents objets relatifs au clergé

Chapitre X - Du nouveau réglement militaire

Chapitre XI - Des Etats provinciaux de Normandie

Articles particuliers au bailliage de Chaumont

Article particulier au bailliage de Magny

Bailliage de Clermont en Beauvoisis pp.744-758

Cahier du clergé du bailliage de Clermont en Beauvoisis [Cahier de doléances]pp.744-748

Cahier de la noblesse du bailliage de Clermont en Beauvoisis [Cahier de doléances]pp.748-754

Pouvoirs et instructions donnés par la noblesse à son député

Opinion de l'ordre de la noblesse sur les objets qui seront traités aux Etats généraux

Lettres de cachet

Sûreté des personnes des députés

Emprunt momentané demandé

Consolidation de la dette

Dette du clergé

Durée des impôts

Usage du papier-monnaie

Composition des Etats généraux

Conditions pour être électeur et éligible

Commission intermédiaire des Etats généraux

Cour d'enregistrement

Liberté de la presse

Etats provinciaux

Opinions par ordre ou par tête

Articles obligatoires résultant des cahiers, pouvoirs et instructions de la noblesse

Cahier du tiers-état du bailliage de Clermont en Beauvoisis [Cahier de doléances]pp.754-758

Sénéchaussée de Clermont-Ferrandpp.759-774

Cahier du clergé de la sénéchaussée de Clermont-Ferrand[Cahier de doléances]pp.759-766

Religion et discipline ecclésiastique

Conciles provinciaux

Conseil de conscience

Cures

Prévention en cour de Rome

Ordres religieux

Chanoinesses

Abus des arrêts du conseil

Age pour les vœux

Amélioration des congrues et dotation des cures

Cures de Malte

Partage

Collèges

Universités

Villes murées

Séminaires

Monitoires

Délits privilégiés

Code civil et criminel

Prisons

Juges

Arrondissement des tribunaux

Cour souveraine, expédition des affaires et réduction des procédures

Procureurs

Lettres de cachet

Évocations, arrêts de surséance et sur requête

Police

Luxe

Écoles

Jurandes

Mendicité

Etablissements de charité

Hôpitaux

Furieux

Épileptiques

Finances

Clergé

Cahier de la noblesse de la sénéchaussée de Clermont-Ferrand[Cahier de doléances]pp.766-769

Cahier du tiers-état de la sénéchaussée de Clermont-Ferrand[Cahier de doléances]pp.769-774

Constitution

Finances et impôts

Lois et administration de la justice

Objets divers de bien public

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Infos

Référence bibliographique

États généraux. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome II - Etats généraux ; Cahiers des sénéchaussées et bailliages, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1879. pp. 3-774.

Langue

Français

Nombre de pages

776

Première page

Dernière page

774

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bc09342d-e905-4035-b5b2-2ffae5f5a596/manifest

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10 octobre 2024 à 17:22