Table des matières
Suite du rapport sur la dette publique, ouvrant un crédit de 210,000 livres à la caisse des Invalides, lors de la séance du 16 septembre 1790[Rapport]p.4
Suite du rapport sur la dette publique, ouvrant un crédit de 210,000 livres à la caisse des Invalides, lors de la séance du 16 septembre 1790[Rapport]p.4
Amendement au décret ouvrant un crédit de 210,000 livres à la caisse des Invalides, lors de la séance du 16 septembre 1790[Amendement]p.4
Amendement au décret ouvrant un crédit de 210,000 livres à la caisse des Invalides, lors de la séance du 16 septembre 1790[Amendement]p.4
Discussion sur l'ordre du jour : les bases générales du système de l'impôt, lors de la séance du 16 septembre 1790[Déroulement des séances]pp.4-5
Discussion sur l'ordre du jour : les bases générales du système de l'impôt, lors de la séance du 16 septembre 1790[Déroulement des séances]pp.4-5
Infos
Référence bibliographique
Décret ouvrant un crédit de 210,000 livres à la caisse des Invalides.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1884. pp. 4-5.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
4
Dernière page
5
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6f80b006-e203-473b-917b-25c2aaba59d9/manifest
Modifié le
