Table des matières
Lecture du procès-verbal de la séance du 14 septembre 1790 au soir, lors de la séance du 16 septembre 1790[Déroulement des séances]p.1
Lecture du procès-verbal de la séance du 14 septembre 1790 au soir, lors de la séance du 16 septembre 1790[Déroulement des séances]p.1
Serment de l'abbé de Lacombe, lors de la séance du 16 septembre 1790[Déroulement des séances]p.1
Serment de l'abbé de Lacombe, lors de la séance du 16 septembre 1790[Déroulement des séances]p.1
Demande de rapport pour la séance suivante du comité de constitution, lors de la séance du 16 septembre 1790[Déroulement des séances]p.1
Demande de rapport pour la séance suivante du comité de constitution, lors de la séance du 16 septembre 1790[Déroulement des séances]p.1
Décret conservant à l'hôpital de Lille les droits dont il jouit, lors de la séance du 16 septembre 1790[Décret]p.1
Décret conservant à l'hôpital de Lille les droits dont il jouit, lors de la séance du 16 septembre 1790[Décret]p.1
Discussion sur une réclamation de la ville de Longwy, lors de la séance du 16 septembre 1790[Discussion]p.1
Discussion sur une réclamation de la ville de Longwy, lors de la séance du 16 septembre 1790[Discussion]p.1
Rapport par M. Vernier sur une pétition des commerçants de détail de Paris, lors de la séance du 16 septembre 1790[Rapport]pp.1-4
Rapport par M. Vernier sur une pétition des commerçants de détail de Paris, lors de la séance du 16 septembre 1790[Rapport]pp.1-4
Ajournement de la discussion sur le projet de décret sur une pétition des commerçants de détail de Paris, lors de la séance du 16 septembre 1790[Déroulement des séances]p.4
Ajournement de la discussion sur le projet de décret sur une pétition des commerçants de détail de Paris, lors de la séance du 16 septembre 1790[Déroulement des séances]p.4
Suite du rapport sur la dette publique, ouvrant un crédit de 210,000 livres à la caisse des Invalides, lors de la séance du 16 septembre 1790[Rapport]p.4
Suite du rapport sur la dette publique, ouvrant un crédit de 210,000 livres à la caisse des Invalides, lors de la séance du 16 septembre 1790[Rapport]p.4
Amendement au décret ouvrant un crédit de 210,000 livres à la caisse des Invalides, lors de la séance du 16 septembre 1790[Amendement]p.4
Amendement au décret ouvrant un crédit de 210,000 livres à la caisse des Invalides, lors de la séance du 16 septembre 1790[Amendement]p.4
Discussion sur l'ordre du jour : les bases générales du système de l'impôt, lors de la séance du 16 septembre 1790[Déroulement des séances]pp.4-5
Discussion sur l'ordre du jour : les bases générales du système de l'impôt, lors de la séance du 16 septembre 1790[Déroulement des séances]pp.4-5
Discussion sur les bases générales de l'impôt, lors de la séance du 16 septembre 1790[Discussion]pp.5-15
Discussion sur les bases générales de l'impôt, lors de la séance du 16 septembre 1790[Discussion]pp.5-15
Discussion sur le refus de payement des droits de champart, lors de la séance du 16 septembre 1790[Discussion]p.15
Discussion sur le refus de payement des droits de champart, lors de la séance du 16 septembre 1790[Discussion]p.15
Rapport par M. Garesché sur le compte de la caisse d'escompte, lors de la séance du 16 septembre 1790[Rapport]pp.16-18
Rapport par M. Garesché sur le compte de la caisse d'escompte, lors de la séance du 16 septembre 1790[Rapport]pp.16-18
Lecture du procès-verbal de la séance du 15 septembre 1790, lors de la séance du 16 septembre 1790[Déroulement des séances]p.18
Lecture du procès-verbal de la séance du 15 septembre 1790, lors de la séance du 16 septembre 1790[Déroulement des séances]p.18
Proposition rejetée de modifier l'article 19 sur le traitement des religieux, lors de la séance du 16 septembre 1790[Discussion]p.18
Proposition rejetée de modifier l'article 19 sur le traitement des religieux, lors de la séance du 16 septembre 1790[Discussion]p.18
Décret convoquant en assemblées primaires les citoyens actifs de Montauban, lors de la séance du 16 septembre 1790[Décret]p.20
Décret convoquant en assemblées primaires les citoyens actifs de Montauban, lors de la séance du 16 septembre 1790[Décret]p.20
Discussion sur un projet de décret fixant à Saintes le chef-lieu du département de la Charente-inférieure, lors de la séance du 16 septembre 1790[Discussion]pp.20-21
Discussion sur un projet de décret fixant à Saintes le chef-lieu du département de la Charente-inférieure, lors de la séance du 16 septembre 1790[Discussion]pp.20-21
Discussion sur le projet de décret fixant à Niort le chef-lieu du département des Deux-Sèvres, lors de la séance du 16 septembre 1790[Discussion]p.21
Discussion sur le projet de décret fixant à Niort le chef-lieu du département des Deux-Sèvres, lors de la séance du 16 septembre 1790[Discussion]p.21
Discours de la députation de la municipalité et de la garde nationale de Paris, lors de la séance du 16 septembre 1790[Discours des députations ou de citoyens]p.21
Discours de la députation de la municipalité et de la garde nationale de Paris, lors de la séance du 16 septembre 1790[Discours des députations ou de citoyens]p.21
Réponse du président à la députation de la municipalité et de la garde nationale de Paris, lors de la séance du 16 septembre 1790[Déroulement des séances]p.21
Réponse du président à la députation de la municipalité et de la garde nationale de Paris, lors de la séance du 16 septembre 1790[Déroulement des séances]p.21
Renvoi d'une pétition de M. Bailly, lors de la séance du 16 septembre 1790[Renvoi aux comités]p.22
Renvoi d'une pétition de M. Bailly, lors de la séance du 16 septembre 1790[Renvoi aux comités]p.22
Décret ouvrant un crédit pour les Nantukois établis à Dunkerque, lors de la séance du 16 septembre 1790[Décret]p.22
Décret ouvrant un crédit pour les Nantukois établis à Dunkerque, lors de la séance du 16 septembre 1790[Décret]p.22
Suite de la discussion du titre 1er du projet concernant les religieux, lors de la séance du 16 septembre 1790[Discussion]p.22
Suite de la discussion du titre 1er du projet concernant les religieux, lors de la séance du 16 septembre 1790[Discussion]p.22
Infos
Référence bibliographique
16 septembre 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1884. pp. 1-22.
Langue
Français
Nombre de pages
22
Première page
1
Dernière page
22
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6f80b006-e203-473b-917b-25c2aaba59d9/manifest
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