Table des matières
Discussion, engagée à la suite de l'intervention de Rühl, concernant la destination des prises faites sur les ennemis, lors de la séance du 26 nivôse an II (15 janvier 1794)[Discussion]p.359
Discussion, engagée à la suite de l'intervention de Rühl, concernant la destination des prises faites sur les ennemis, lors de la séance du 26 nivôse an II (15 janvier 1794)[Discussion]p.359
Renvoi aux comités des finances et de la guerre de la question de déterminer le transport et le dépôt des prises faites et à faire sur les ennemis de la République, lors de la séance du 26 nivôse an II (15 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.359
Renvoi aux comités des finances et de la guerre de la question de déterminer le transport et le dépôt des prises faites et à faire sur les ennemis de la République, lors de la séance du 26 nivôse an II (15 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.359
Infos
Référence bibliographique
37. Décret relatif à la vaisselle du prince de Nassau (Motion de Thibault).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. p. 359.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
359
Dernière page
359
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest
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