39. La Convention décrète que les représentants du peuple Espert et Cadroy se rendront dans les départements des Bouches-du-Rhône et du Var, et le représentant Bordas dans les départements du Bec-d’Ambès, Dordogne et Charente
Table des matières
Décret concernant la nomination de différents représentants du peuple en tant qu'envoyés de mission dans les départements des Bouches-du-Rhône, du Var, de Bec-d'Ambès, en Dordogne et Charente, lors de la séance du 29 brumaire an III (19 novembre 1794)[Décret]p.398
Décret concernant la nomination de différents représentants du peuple en tant qu'envoyés de mission dans les départements des Bouches-du-Rhône, du Var, de Bec-d'Ambès, en Dordogne et Charente, lors de la séance du 29 brumaire an III (19 novembre 1794)[Décret]p.398
Rapport et proposition du représentant Clauzel sur la nomination des nouveaux envoyés de mission, lors de la séance du 29 brumaire an III (19 novembre 1794)[Rapport]p.398
Rapport et proposition du représentant Clauzel sur la nomination des nouveaux envoyés de mission, lors de la séance du 29 brumaire an III (19 novembre 1794)[Rapport]p.398
Infos
Référence bibliographique
39. La Convention décrète que les représentants du peuple Espert et Cadroy se rendront dans les départements des Bouches-du-Rhône et du Var, et le représentant Bordas dans les départements du Bec-d’Ambès, Dordogne et Charente.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Marie-Claude Baron et Corinne Gomez-Le Chevanton. 2005. p. 398.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
398
Dernière page
398
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f4a8b315-184e-40dc-805a-5e47382c3741/manifest
Modifié le
