47. Décret relatif à l’adjudication, au citoyen Simonne, du domaine de Beauchamp, district de Bellevue-les-Bains (Saône-et-Loire). (Rapporteur : Besson)
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Décret, présenté par Besson au nom du comité de salut public, relatif à l’adjudication au citoyen Simonne, du domaine de Beauchamp, district de Bellevue-les-Bains (Saône-et-Loire), lors de la séance du 29 messidor an II (17 juillet 1794)[Décret]p.246
Décret, présenté par Besson au nom du comité de salut public, relatif à l’adjudication au citoyen Simonne, du domaine de Beauchamp, district de Bellevue-les-Bains (Saône-et-Loire), lors de la séance du 29 messidor an II (17 juillet 1794)[Décret]p.246
Infos
Référence bibliographique
47. Décret relatif à l’adjudication, au citoyen Simonne, du domaine de Beauchamp, district de Bellevue-les-Bains (Saône-et-Loire). (Rapporteur : Besson).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Aline Alquier. 1982. p. 246.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
246
Dernière page
246
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f37622ff-0040-4f5a-a29a-a42f1e69a85b/manifest
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