Table des matières
Motion d'ordre de Couthon demandant le payement du solde aux grenadiers gendarmes de la Convention qui ont combattu en Vendée, lors de la séance du 4 pluviôse an II (23 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.578
Motion d'ordre de Couthon demandant le payement du solde aux grenadiers gendarmes de la Convention qui ont combattu en Vendée, lors de la séance du 4 pluviôse an II (23 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.578
Amendement de Thuriot demandant une indemnité pour les familles des grenadiers gendarmes nationaux morts en défendant la Vendée, lors de la séance du 4 pluviôse an II (23 janvier 1794)[Amendement]p.578
Amendement de Thuriot demandant une indemnité pour les familles des grenadiers gendarmes nationaux morts en défendant la Vendée, lors de la séance du 4 pluviôse an II (23 janvier 1794)[Amendement]p.578
Décret, proposé par Couthon et Thuriot, accordant un remboursement et un secours aux défenseurs de la patrie qui ont combattu en Vendée et aux familles de ceux qui y sont morts, lors de la séance du 4 pluviôse an II (23 janvier 1794)[Décret]pp.578-579
Décret, proposé par Couthon et Thuriot, accordant un remboursement et un secours aux défenseurs de la patrie qui ont combattu en Vendée et aux familles de ceux qui y sont morts, lors de la séance du 4 pluviôse an II (23 janvier 1794)[Décret]pp.578-579
Infos
Référence bibliographique
24. Décret concernant les gendarmes nationaux de la Convention (Motion de Couthon).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. pp. 578-579.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
578
Dernière page
579
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest
Modifié le
