Renvoi aux comités d'instruction publique et de division de l'adresse du conseil général et de la société populaire de la commune de Coussac-Bonneval (Haute-Vienne) qui demandent à changer leur nom, lors de la séance du 28 nivôse an II (17 janvier 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Renvoi aux comités d'instruction publique et de division de l'adresse du conseil général et de la société populaire de la commune de Coussac-Bonneval (Haute-Vienne) qui demandent à changer leur nom, lors de la séance du 28 nivôse an II (17 janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. p. 406.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
406
Dernière page
406
Typologie documentaire
Renvoi aux comités
Modifié le