Rapport par M. Camus et décret relatif à la liquidation des dépenses arriérées des départements de l’administration
Table des matières
Rapport du comité central de liquidation sur la liquidation des dépenses arriérées des départements de l’administration, lors de la séance du 22 mars 1791[Rapport]pp.282-285
Rapport du comité central de liquidation sur la liquidation des dépenses arriérées des départements de l’administration, lors de la séance du 22 mars 1791[Rapport]pp.282-285
Décret du comité central de liquidation sur la liquidation des dépenses arriérées des départements de l’administration, lors de la séance du 22 mars 1791[Décret]pp.285-286
Décret du comité central de liquidation sur la liquidation des dépenses arriérées des départements de l’administration, lors de la séance du 22 mars 1791[Décret]pp.285-286
Infos
Référence bibliographique
Rapport par M. Camus et décret relatif à la liquidation des dépenses arriérées des départements de l’administration.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 282-286.
Langue
Français
Nombre de pages
5
Première page
282
Dernière page
286
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/b406191f-53a6-48d6-88ff-682155a31afc/manifest
Modifié le
