Table des matières
Décret des comités de Constitution et ecclésiastique sur les recteurs, professeurs et agrégés de l’université de Paris, lors de la séance du 22 mars 1791[Décret]pp.280-281
Décret des comités de Constitution et ecclésiastique sur les recteurs, professeurs et agrégés de l’université de Paris, lors de la séance du 22 mars 1791[Décret]pp.280-281
Renvoi au comité ecclésiastique de la motion demandant d'étendre le décret relatif aux recteur, professeurs et agrégés de l’université de Paris à toutes les universités, lors de la séance du 22 mars 1791[Renvoi aux comités]p.281
Renvoi au comité ecclésiastique de la motion demandant d'étendre le décret relatif aux recteur, professeurs et agrégés de l’université de Paris à toutes les universités, lors de la séance du 22 mars 1791[Renvoi aux comités]p.281
Renvoi au comité militaire d'une adresse des amis de la Constitution de Dunkerque, lors de la séance du 22 mars 1791[Renvoi aux comités]p.281
Renvoi au comité militaire d'une adresse des amis de la Constitution de Dunkerque, lors de la séance du 22 mars 1791[Renvoi aux comités]p.281
Députation des artistes de la Comédie française et réponse du Président, lors de la séance du 22 mars 1791[Discours des députations ou de citoyens]pp.281-282
Députation des artistes de la Comédie française et réponse du Président, lors de la séance du 22 mars 1791[Discours des députations ou de citoyens]pp.281-282
Renvoi au comité de Constitution du mémoire de la députation de la société des artistes peintres et sculpteurs, lors de la séance du 22 mars 1791[Renvoi aux comités]p.282
Renvoi au comité de Constitution du mémoire de la députation de la société des artistes peintres et sculpteurs, lors de la séance du 22 mars 1791[Renvoi aux comités]p.282
Remplacement à la présidence de M. de Montesquiou, allant devant le roi, par M. Merlin, ex-président, lors de la séance du 22 mars 1791[Déroulement des séances]p.282
Remplacement à la présidence de M. de Montesquiou, allant devant le roi, par M. Merlin, ex-président, lors de la séance du 22 mars 1791[Déroulement des séances]p.282
Rapport du comité central de liquidation sur la liquidation des dépenses arriérées des départements de l’administration, lors de la séance du 22 mars 1791[Rapport]pp.282-285
Rapport du comité central de liquidation sur la liquidation des dépenses arriérées des départements de l’administration, lors de la séance du 22 mars 1791[Rapport]pp.282-285
Décret du comité central de liquidation sur la liquidation des dépenses arriérées des départements de l’administration, lors de la séance du 22 mars 1791[Décret]pp.285-286
Décret du comité central de liquidation sur la liquidation des dépenses arriérées des départements de l’administration, lors de la séance du 22 mars 1791[Décret]pp.285-286
Décret relatif à l’établissement d’un bureau de comptabilité, lors de la séance du 22 mars 1791[Décret]p.286
Décret relatif à l’établissement d’un bureau de comptabilité, lors de la séance du 22 mars 1791[Décret]p.286
Rapport du comité des rapports sur les troubles du Mâconnais en juillet et août 1789, lors de la séance du 22 mars 1791[Rapport]pp.287-288
Rapport du comité des rapports sur les troubles du Mâconnais en juillet et août 1789, lors de la séance du 22 mars 1791[Rapport]pp.287-288
Discussion du décret du comité des rapports sur les troubles du Mâconnais en juillet et août 1789, lors de la séance du 22 mars 1791[Discussion]p.288Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMerlin de Douai Philippe AntoineBouteville-Dumetz Gislain-LouisMerlin de Douai Philippe AntoineAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Dufraisse-Duchey Amable GilbertFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMadier de Montjau Noel JosephBouteville-Dumetz Gislain-Louis
Discussion du décret du comité des rapports sur les troubles du Mâconnais en juillet et août 1789, lors de la séance du 22 mars 1791[Discussion]p.288
Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMerlin de Douai Philippe AntoineBouteville-Dumetz Gislain-LouisMerlin de Douai Philippe AntoineAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Dufraisse-Duchey Amable GilbertFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMadier de Montjau Noel JosephBouteville-Dumetz Gislain-Louis
Discussion sur le rappel de M. Goulard, lors de la séance du 22 mars 1791[Discussion]p.289
Discussion sur le rappel de M. Goulard, lors de la séance du 22 mars 1791[Discussion]p.289
Infos
Référence bibliographique
Séance du soir.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 279-290.
Langue
Français
Nombre de pages
12
Première page
279
Dernière page
290
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/b406191f-53a6-48d6-88ff-682155a31afc/manifest
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