Motion de Battellier qui dénonce une coupe abusive de bois dans les forêts du Der et de Marne, appartenant au duc d’Orléans, lors de la séance du 21 pluviôse an II (9 février 1794)

Jean César Battelier. Motion de Battellier qui dénonce une coupe abusive de bois dans les forêts du Der et de Marne, appartenant au duc d’Orléans, lors de la séance du 21 pluviôse an II (9 février 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794). 1962. p. 496.