Table des matières
Annonce de l'ordre du jour de la séance du 13 février 1791, lors de la séance du 12 février 1791[Déroulement des séances]p.153
Annonce de l'ordre du jour de la séance du 13 février 1791, lors de la séance du 12 février 1791[Déroulement des séances]p.153
Infos
Référence bibliographique
Adoption de l’article ler du projet de décret sur le tabac..
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. p. 153.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
153
Dernière page
153
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d26a8915-1b6f-4fbd-83a3-e78a7d8f2eae/manifest
Modifié le
