Rapport par M. Lebrun sur le recouvrement des impôts et décret ouvrant au Trésor public un crédit de 48 millions pour le service de novembre
Table des matières
Rapport par M. Lebrun sur le recouvrement des impôts, lors de la séance du 5 novembre 1790[Rapport]pp.277-278
Rapport par M. Lebrun sur le recouvrement des impôts, lors de la séance du 5 novembre 1790[Rapport]pp.277-278
Discussion du rapport de M. Lebrun sur le recouvrement des impôts, lors de la séance du 5 novembre 1790[Discussion]pp.278-280Maury Jean SiffreinBarnave AntoineDuquesnoy Adrien CyprienFoucault de Lardimalie Louis, marquis deCazalès Jacques Antoine deChevalier EtienneLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyLameth Charles Malo, comte deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneTixedor Hyancinthe XavierAnson Pierre Hubert
Discussion du rapport de M. Lebrun sur le recouvrement des impôts, lors de la séance du 5 novembre 1790[Discussion]pp.278-280
Maury Jean SiffreinBarnave AntoineDuquesnoy Adrien CyprienFoucault de Lardimalie Louis, marquis deCazalès Jacques Antoine deChevalier EtienneLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyLameth Charles Malo, comte deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneTixedor Hyancinthe XavierAnson Pierre Hubert
Rapport de M. Lebrun pour ouvrir au Trésor public un crédit de 48 millions pour le service de novembre, lors de la séance du 5 novembre 1790[Rapport]pp.280-281
Rapport de M. Lebrun pour ouvrir au Trésor public un crédit de 48 millions pour le service de novembre, lors de la séance du 5 novembre 1790[Rapport]pp.280-281
Demande d'impression du détail des fournitures de blé, lors de la séance du 5 novembre 1790[Déroulement des séances]p.281
Demande d'impression du détail des fournitures de blé, lors de la séance du 5 novembre 1790[Déroulement des séances]p.281
Infos
Référence bibliographique
Rapport par M. Lebrun sur le recouvrement des impôts et décret ouvrant au Trésor public un crédit de 48 millions pour le service de novembre.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 277-281.
Langue
Français
Nombre de pages
5
Première page
277
Dernière page
281
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/cce674c9-6436-407d-ac12-41b7d6ed9f98/manifest
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