Résumé de la motion de Sergent demandant que le ministre de la Guerre fasse connaître l'état des échanges des prisonniers de guerre, lors de la séance du 13 septembre 1793
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Infos
Référence bibliographique
Résumé de la motion de Sergent demandant que le ministre de la Guerre fasse connaître l'état des échanges des prisonniers de guerre, lors de la séance du 13 septembre 1793.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIV - Du 12 septembre 1793 au 22 septembre 1793. 1909. p. 57.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
57
Dernière page
57
Typologie documentaire
Motion et motion d'ordre
Modifié le