ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Adresse du conseil général de la commune d'Ormont (Vosges) félicitant la Convention pour la sagesse et la fermeté dans la découverte de la conspiration, lors de la séance du 19 thermidor an II (6 août 1794)
Archives parlementaires de la Révolution Française
Première série (1787-1799)
Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794)
République française - Convention nationale
Séance du 19 thermidor an II (6 août 1794)
1. Félicitations adressées à la Convention sur les mesures prises contre Robespierre et complices par : a) le directoire du district de Vitré (Ille-et-Vilaine), b) les administrateurs et l’agent national du district de Val-Libre (Allier), c) la société populaire de Val-Libre (Allier), d) la société populaire de Laval (Mayenne), e) l’administration du Lycée des Arts ; les secrétaires des commissaires des guerres de l’armée de l’Ouest, g) la société populaire de Bergues-sur-Colme (Nord), h) le conseil général de la commune d’Ormont (Vosges) ; i) la société populaire d’Ormont (Vosges), j) les administrateurs du département de la Haute-Marne, k) l’administration du district de Mirande (Gers), 1) la société populaire de la commune de Mantes (Seine-et-Oise), m) les administrateurs du district de Belfort (Haut-Rhin), n) la société populaire de Vervins (Aisne), o) les administrateurs du directoire du département de la Meuse ; p) les administrateurs composant le conseil général du district de Pont-à-Mousson (Meurthe), q) le comité de surveillance de la commune de Pont-à-Mousson, r) la société populaire de la commune de Pont-à-Mousson, s) le conseil général de la commune de Pont-à-Mousson, t) le tribunal de la justice de paix de Nancy, territoire du Couchant (Meurthe)
Télécharger
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.

Visualiseur Mirador

231 sur 638 • Page 229
Infos
Référence bibliographique
Adresse du conseil général de la commune d'Ormont (Vosges) félicitant la Convention pour la sagesse et la fermeté dans la découverte de la conspiration, lors de la séance du 19 thermidor an II (6 août 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Aline Alquier. 1985. p. 229.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
229
Dernière page
229
Type
Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/85d39319-c2db-4a3d-8ce3-4251dac0dc9e/manifest
Modifié le