Rapport par M. de La Rochefoucauld, sur un arrêté du département de la Gironde qui faisait cesser la perception de divers droits
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Rapport par M. de La Rochefoucauld, sur un arrêté du département de la Gironde qui faisait cesser la perception de divers droits, lors de la séance du 8 janvier 1791[Rapport]p.84
Rapport par M. de La Rochefoucauld, sur un arrêté du département de la Gironde qui faisait cesser la perception de divers droits, lors de la séance du 8 janvier 1791[Rapport]p.84
Ordre du jour de la séance du 08 janvier 1791 :un rapport du comité de l'imposition sur le droit de timbre[Déroulement des séances]p.84
Ordre du jour de la séance du 08 janvier 1791 :un rapport du comité de l'imposition sur le droit de timbre[Déroulement des séances]p.84
Interventions sur le rapport par M. Rœderer sur le droit de timbre, lors de la séance du 8 janvier 1791[Déroulement des séances]pp.84-85
Interventions sur le rapport par M. Rœderer sur le droit de timbre, lors de la séance du 8 janvier 1791[Déroulement des séances]pp.84-85
Infos
Référence bibliographique
Rapport par M. de La Rochefoucauld, sur un arrêté du département de la Gironde qui faisait cesser la perception de divers droits.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 84-85.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
84
Dernière page
85
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8201d0c4-746b-4fd0-b06a-8fb87efbfa15/manifest
Modifié le
