Table des matières
Discussion d'un article additionnel au décret sur les messageries, lors de la séance du 8 janvier 1791[Discussion]pp.80-81
Discussion d'un article additionnel au décret sur les messageries, lors de la séance du 8 janvier 1791[Discussion]pp.80-81
Adresses des municipalités de Montesson et de Marquise et réactions de M. de Folleville à ce sujet, lors de la séance du 8 janvier 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.81
Adresses des municipalités de Montesson et de Marquise et réactions de M. de Folleville à ce sujet, lors de la séance du 8 janvier 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.81
Demande de congé de M. de Cypières, lors de la séance du 8 janvier 1791[Demande de congés]p.81
Demande de congé de M. de Cypières, lors de la séance du 8 janvier 1791[Demande de congés]p.81
Modifications d'un article du décret sur les voitures des messageries, lors de la séance du 8 janvier 1791[Déroulement des séances]p.81
Modifications d'un article du décret sur les voitures des messageries, lors de la séance du 8 janvier 1791[Déroulement des séances]p.81
Adoption d'une motion de M. Dauchy sur les bacs des voitures d'eau, lors de la séance du 8 janvier 1791[Motion et motion d'ordre]p.81
Adoption d'une motion de M. Dauchy sur les bacs des voitures d'eau, lors de la séance du 8 janvier 1791[Motion et motion d'ordre]p.81
Rapport par M. Vernier sur l’imposition des ecclésiastiques en l’année 1790, lors de la séance du 8 janvier 1791[Rapport]p.81
Rapport par M. Vernier sur l’imposition des ecclésiastiques en l’année 1790, lors de la séance du 8 janvier 1791[Rapport]p.81
Discussion du décret sur l’imposition des ecclésiastiques en l’année 1790, lors de la séance du 8 janvier 1791[Discussion]p.82
Discussion du décret sur l’imposition des ecclésiastiques en l’année 1790, lors de la séance du 8 janvier 1791[Discussion]p.82
Rapport par M. Prugnon sur l’emplacement des tribunaux de Paris, lors de la séance du 8 janvier 1791[Rapport]pp.82-83
Rapport par M. Prugnon sur l’emplacement des tribunaux de Paris, lors de la séance du 8 janvier 1791[Rapport]pp.82-83
Discussion et rejet du projet de décret sur l’emplacement des tribunaux de Paris, lors de la séance du 8 janvier 1791[Discussion]pp.83-84
Discussion et rejet du projet de décret sur l’emplacement des tribunaux de Paris, lors de la séance du 8 janvier 1791[Discussion]pp.83-84
Rapport par M. de La Rochefoucauld, sur un arrêté du département de la Gironde qui faisait cesser la perception de divers droits, lors de la séance du 8 janvier 1791[Rapport]p.84
Rapport par M. de La Rochefoucauld, sur un arrêté du département de la Gironde qui faisait cesser la perception de divers droits, lors de la séance du 8 janvier 1791[Rapport]p.84
Ordre du jour de la séance du 08 janvier 1791 :un rapport du comité de l'imposition sur le droit de timbre[Déroulement des séances]p.84
Ordre du jour de la séance du 08 janvier 1791 :un rapport du comité de l'imposition sur le droit de timbre[Déroulement des séances]p.84
Interventions sur le rapport par M. Rœderer sur le droit de timbre, lors de la séance du 8 janvier 1791[Déroulement des séances]pp.84-85
Interventions sur le rapport par M. Rœderer sur le droit de timbre, lors de la séance du 8 janvier 1791[Déroulement des séances]pp.84-85
Rapport par M. Rœderer sur le droit de timbre, lors de la séance du 8 janvier 1791[Rapport]pp.85-86
Rapport par M. Rœderer sur le droit de timbre, lors de la séance du 8 janvier 1791[Rapport]pp.85-86
Discussion et adoption de l'ensemble des paragraphes de l'article 3 du décret sur le droit de timbre, lors de la séance du 8 janvier 1791[Décret]pp.89-90
Discussion et adoption de l'ensemble des paragraphes de l'article 3 du décret sur le droit de timbre, lors de la séance du 8 janvier 1791[Décret]pp.89-90
Demande de congé de M. de Pampelonne, lors de la séance du 8 janvier 1791[Demande de congés]p.90
Demande de congé de M. de Pampelonne, lors de la séance du 8 janvier 1791[Demande de congés]p.90
Remplacement de M. d'André, faisant fonctions de Président par M. Barnave, ancien président, lors de la séance du 8 janvier 1791[Déroulement des séances]p.90
Remplacement de M. d'André, faisant fonctions de Président par M. Barnave, ancien président, lors de la séance du 8 janvier 1791[Déroulement des séances]p.90
Adoption, après discussion, de l'article 5 du décret sur le droit de timbre, lors de la séance du 8 janvier 1791[Décret]p.90
Adoption, après discussion, de l'article 5 du décret sur le droit de timbre, lors de la séance du 8 janvier 1791[Décret]p.90
Annonce d'un membre de l'Assemblée que des livres d'assignats ont été brûlés[Déroulement des séances]p.90
Annonce d'un membre de l'Assemblée que des livres d'assignats ont été brûlés[Déroulement des séances]p.90
Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 8 janvier 1791[Décret]pp.90-91
Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 8 janvier 1791[Décret]pp.90-91
Adresses diverses, lors de la séance du 8 janvier 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.91
Adresses diverses, lors de la séance du 8 janvier 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.91
Adresse de l’Université de Paris, lors de la séance du 8 janvier 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.92
Adresse de l’Université de Paris, lors de la séance du 8 janvier 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.92
Réponse de M. le Président à l'adresse de l’Université de Paris, lors de la séance du 8 janvier 1791[Déroulement des séances]pp.92-93
Réponse de M. le Président à l'adresse de l’Université de Paris, lors de la séance du 8 janvier 1791[Déroulement des séances]pp.92-93
Adresse de la municipalité de Paris, lors de la séance du 8 janvier 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.93
Adresse de la municipalité de Paris, lors de la séance du 8 janvier 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.93
Réponse de M. le Président à l'adresse de la municipalité de Paris, lors de la séance du 8 janvier 1791[Déroulement des séances]p.93
Réponse de M. le Président à l'adresse de la municipalité de Paris, lors de la séance du 8 janvier 1791[Déroulement des séances]p.93
Rapport par M. Voidel sur l’affaire de M. de Bussy, lors de la séance du 8 janvier 1791[Rapport]pp.93-97
Rapport par M. Voidel sur l’affaire de M. de Bussy, lors de la séance du 8 janvier 1791[Rapport]pp.93-97
Discussion sur une pétition des pêcheurs français, lors de la séance du 8 janvier 1791[Discussion]pp.97-99
Discussion sur une pétition des pêcheurs français, lors de la séance du 8 janvier 1791[Discussion]pp.97-99
Demande de congé de M. de Clermont-Tonnerre, lors de la séance du 8 janvier 1791[Demande de congés]p.99
Demande de congé de M. de Clermont-Tonnerre, lors de la séance du 8 janvier 1791[Demande de congés]p.99
Infos
Référence bibliographique
8 janvier 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 80-99.
Langue
Français
Nombre de pages
20
Première page
80
Dernière page
99
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8201d0c4-746b-4fd0-b06a-8fb87efbfa15/manifest
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