Décret ordonnant le transfert à Paris des citoyens prévenus de conspiration, arrêtés à Lille sur l’ordre du citoyen Hentz, commissaire de la convention
Table des matières
Décret, sur proposition de Duhem, ordonnant le transfert des citoyens prévenus de conspiration, arrêtés à Lille sur l'ordre du citoyen Hentz, lors de la séance du 28 frimaire an II (18 décembre 1793)[Décret]pp.638-639
Décret, sur proposition de Duhem, ordonnant le transfert des citoyens prévenus de conspiration, arrêtés à Lille sur l'ordre du citoyen Hentz, lors de la séance du 28 frimaire an II (18 décembre 1793)[Décret]pp.638-639
Lettre des représentants Hentz et Guiot, en mission près de l'armée du Nord, relative à la découverte de la conspiration à Lille, lors de la séance du 28 frimaire an II (18 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.639
Lettre des représentants Hentz et Guiot, en mission près de l'armée du Nord, relative à la découverte de la conspiration à Lille, lors de la séance du 28 frimaire an II (18 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.639
Motion de Duhem demandant le transfert des citoyens prévenus de conspiration, arrêtés à Lille ,devant le tribunal révolutionnaire de Paris, lors de la séance du 28 frimaire an II (18 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.640
Motion de Duhem demandant le transfert des citoyens prévenus de conspiration, arrêtés à Lille ,devant le tribunal révolutionnaire de Paris, lors de la séance du 28 frimaire an II (18 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.640
Infos
Référence bibliographique
Décret ordonnant le transfert à Paris des citoyens prévenus de conspiration, arrêtés à Lille sur l’ordre du citoyen Hentz, commissaire de la convention.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1913. pp. 638-640.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
638
Dernière page
640
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bcfb5053-c42f-4c52-a338-f3503bf7385b/manifest
Modifié le
