49. Décret accordant des secours à la commune d’Albert, pour les victimes d’un incendie. (Rapporteur : Roger-Ducos)
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Référence bibliographique
49. Décret accordant des secours à la commune d’Albert, pour les victimes d’un incendie. (Rapporteur : Roger-Ducos).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794). 1972. pp. 532-533.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
532
Dernière page
533
Modifié le