49. Décret accordant des secours à la commune d’Albert, pour les victimes d’un incendie. (Rapporteur : Roger-Ducos)
Table des matières
Rapport, présenté par Roger-Ducos au nom du comité des secours, concernant la pétition des citoyens de la commune d'Albert (Somme), victimes d'un incendie qui a eu lieu dans la nuit du 13 au 14 floréal et qui demandent des secours, lors de la séance du 3 prairial an II (22 mai 1794)[Rapport]pp.532-533
Rapport, présenté par Roger-Ducos au nom du comité des secours, concernant la pétition des citoyens de la commune d'Albert (Somme), victimes d'un incendie qui a eu lieu dans la nuit du 13 au 14 floréal et qui demandent des secours, lors de la séance du 3 prairial an II (22 mai 1794)[Rapport]pp.532-533
Motion de François sur la pétition des habitants d'Albert (Somme), victimes d'un incendie, qui demande à élever à 50 000 livres le secours provisoire, lors de la séance du 3 prairial an II (22 mai 1794)[Motion et motion d'ordre]p.533
Motion de François sur la pétition des habitants d'Albert (Somme), victimes d'un incendie, qui demande à élever à 50 000 livres le secours provisoire, lors de la séance du 3 prairial an II (22 mai 1794)[Motion et motion d'ordre]p.533
Décret, présenté par Roger-Ducos au nom du comité des secours publics, accordant à la commune d'Albert (Somme), victime d'un incendie, une somme de 30 000 livres à titre de secours, lors de la séance du 3 prairial an II (22 mai 1794)[Décret]p.533
Décret, présenté par Roger-Ducos au nom du comité des secours publics, accordant à la commune d'Albert (Somme), victime d'un incendie, une somme de 30 000 livres à titre de secours, lors de la séance du 3 prairial an II (22 mai 1794)[Décret]p.533
Infos
Référence bibliographique
49. Décret accordant des secours à la commune d’Albert, pour les victimes d’un incendie. (Rapporteur : Roger-Ducos).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794), sous la direction de Jean-Claude Perrot. 1972. pp. 532-533.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
532
Dernière page
533
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8a9e7f27-a845-46d0-a283-d31af6277e3d/manifest
Modifié le
