40. La Convention accorde une indemnité et des secours à la citoyenne Marie-Anne Doucet, femme Leblanc, acquittée par le Tribunal révolutionnaire
Table des matières
La Convention accorde une indemnité et des secours à la citoyenne Marie-Anne Doucet, femme Leblanc, acquittée par le Tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 28 brumaire an III (18 novembre 1794)[Décret]p.367
La Convention accorde une indemnité et des secours à la citoyenne Marie-Anne Doucet, femme Leblanc, acquittée par le Tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 28 brumaire an III (18 novembre 1794)[Décret]p.367
Infos
Référence bibliographique
40. La Convention accorde une indemnité et des secours à la citoyenne Marie-Anne Doucet, femme Leblanc, acquittée par le Tribunal révolutionnaire.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Marie-Claude Baron et Corinne Gomez-Le Chevanton. 2005. p. 367.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
367
Dernière page
367
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f4a8b315-184e-40dc-805a-5e47382c3741/manifest
Modifié le
