Table des matières
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de l'agent national de la commune d'Ablon-sur-Seine, qui annonce des dons et sollicite l'interrogatoire de deux officiers municipaux, du procureur de la commune et d'un charretier des coches d'eau, lors de la séance du 22 germinal an II (11 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.441
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de l'agent national de la commune d'Ablon-sur-Seine, qui annonce des dons et sollicite l'interrogatoire de deux officiers municipaux, du procureur de la commune et d'un charretier des coches d'eau, lors de la séance du 22 germinal an II (11 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.441
Infos
Référence bibliographique
35. Agent national d’Ablon-sur-Seine. Dons. Demande qu’on interroge des officiers municipaux.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794). 1969. p. 441.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
441
Dernière page
441
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/eba55ff1-eb11-4545-8d43-d017906149b5/manifest
Modifié le
