Table des matières
Rapport, présenté par M. Palasne de Champeaux au nom des comités des finances, des pensions, des domaines, des impositions, d'agriculture et de commerce, relatif aux différents employés supprimés, lors de la séance du 23 juillet 1791[Rapport]pp.537-540
Rapport, présenté par M. Palasne de Champeaux au nom des comités des finances, des pensions, des domaines, des impositions, d'agriculture et de commerce, relatif aux différents employés supprimés, lors de la séance du 23 juillet 1791[Rapport]pp.537-540
Projet de décret, présenté par M. Palasne de Champeaux au nom des comités des finances, des pensions, des domaines, des impositions, d'agriculture et de commerce, relatif aux différents employés qui ont perdu leurs fonctions, lors de la séance du 23 juillet 1791[Projet de décret]pp.540-542
Projet de décret, présenté par M. Palasne de Champeaux au nom des comités des finances, des pensions, des domaines, des impositions, d'agriculture et de commerce, relatif aux différents employés qui ont perdu leurs fonctions, lors de la séance du 23 juillet 1791[Projet de décret]pp.540-542
Discussion sur le projet de décret de M. Palasne de Champeaux relatif aux différents employés qui ont perdu leur fonctions, lors de la séance du 23 juillet 1791[Discussion]p.542
Discussion sur le projet de décret de M. Palasne de Champeaux relatif aux différents employés qui ont perdu leur fonctions, lors de la séance du 23 juillet 1791[Discussion]p.542
Discussion sur le projet de décret de M. Dupont (de Nemours) relatif au moyen d'économie pour réduire de 6 millions la dépense des secours à distribuer aux employés qui ont perdu leurs fonctions, lors de la séance du 23 juillet 1791[Discussion]p.542
Discussion sur le projet de décret de M. Dupont (de Nemours) relatif au moyen d'économie pour réduire de 6 millions la dépense des secours à distribuer aux employés qui ont perdu leurs fonctions, lors de la séance du 23 juillet 1791[Discussion]p.542
Reprise de la discussion sur le projet de décret de M. Palasne de Champeaux, relatif aux différents employés supprimés, lors de la séance du 23 juillet 1791[Discussion]p.542
Reprise de la discussion sur le projet de décret de M. Palasne de Champeaux, relatif aux différents employés supprimés, lors de la séance du 23 juillet 1791[Discussion]p.542
Discussion sur l'ordre du jour présenté par le Président et sur la décision de fixer l'ouverture de la séance du matin à 9 heures précises, lors de la séance du 23 juillet 1791[Discussion]pp.542-543
Discussion sur l'ordre du jour présenté par le Président et sur la décision de fixer l'ouverture de la séance du matin à 9 heures précises, lors de la séance du 23 juillet 1791[Discussion]pp.542-543
Admission à la barre de M. Bailly, maire de Paris, lors de la séance du 23 juillet 1791[Déroulement des séances]p.543
Admission à la barre de M. Bailly, maire de Paris, lors de la séance du 23 juillet 1791[Déroulement des séances]p.543
Intervention de M. l'abbé Maury contre le Président qui ne doit jamais parler débout à personne, lors de la séance du 23 juillet 1791[Déroulement des séances]p.543
Intervention de M. l'abbé Maury contre le Président qui ne doit jamais parler débout à personne, lors de la séance du 23 juillet 1791[Déroulement des séances]p.543
Infos
Référence bibliographique
Rapport par M. Palasne de Champeaux et projet de décret relatif aux employés supprimés.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 537-543.
Langue
Français
Nombre de pages
7
Première page
537
Dernière page
543
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/514c29e3-8a88-4d8e-93d3-c6225ece9e9a/manifest
Modifié le
