48. Sur le rapport du représentant Delcher sur Marseille, la Convention approuve la conduite du général Villemalet et les mesures prises par les représentant dans le département des Bouches-du-Rhône. Tous ceux qui ont pris part à la rébellion seront traduits à la commission militaire
Table des matières
Lecture par le représentant Treilhard d'une dépêche reçue de plusieurs représentants du peuple dans le département des Bouches-du-Rhône, du Var et de l'Ardèche, lors de la séance du 12 vendémiaire an III (3 octobre 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.260-264
Lecture par le représentant Treilhard d'une dépêche reçue de plusieurs représentants du peuple dans le département des Bouches-du-Rhône, du Var et de l'Ardèche, lors de la séance du 12 vendémiaire an III (3 octobre 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.260-264
La Convention approuve la conduite du général Villemalet et les mesures prises par les représentant dans le départements des Bouches-du-Rhône. Et tous ceux qui ont pris part à la rébellion seront traduits à la commission militaire, lors de la séance du 12 vendémiaire an III (3 octobre 1794)[Décret]pp.264-265
La Convention approuve la conduite du général Villemalet et les mesures prises par les représentant dans le départements des Bouches-du-Rhône. Et tous ceux qui ont pris part à la rébellion seront traduits à la commission militaire, lors de la séance du 12 vendémiaire an III (3 octobre 1794)[Décret]pp.264-265
Infos
Référence bibliographique
48. Sur le rapport du représentant Delcher sur Marseille, la Convention approuve la conduite du général Villemalet et les mesures prises par les représentant dans le département des Bouches-du-Rhône. Tous ceux qui ont pris part à la rébellion seront traduits à la commission militaire.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794), sous la direction de Raymonde Monnier et Françoise Brunel. 1994. pp. 260-265.
Langue
Français
Nombre de pages
6
Première page
260
Dernière page
265
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/40b6c3bf-44db-4c4f-8c06-7c9791982fd2/manifest
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