1. La Convention décrète de rectifier une erreur qui s’est glissée dans les expéditions des décrets concernant les troubles survenus à Marseille

1. La Convention décrète de rectifier une erreur qui s’est glissée dans les expéditions des décrets concernant les troubles survenus à Marseille. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794). 1993. p. 367.