Adoption de la liste de membres proposés pour être adjoints aux comités d'aliénation et des domaines, lors de la séance du 27 frimaire an II (17 décembre 1793)
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Référence bibliographique
Adoption de la liste de membres proposés pour être adjoints aux comités d'aliénation et des domaines, lors de la séance du 27 frimaire an II (17 décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1913. p. 577.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
577
Dernière page
577
Type
Déroulement des séances
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bcfb5053-c42f-4c52-a338-f3503bf7385b/manifest
Modifié le
