65. Société populaire d’Ecully. Envoi d’argenterie. Dons. Demande qu’on ne puisse être nommé tuteur ou curateur sans produire un certificat de civisme
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Adresse de la société populaire des cultivateurs d'Ecully (Rhône) qui annonce l'anéantissement du fanatisme et l'envoi au district de ses dons en argenterie, habillement et assignats, lors de la séance du 6 pluviôse an II (25 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.646-647
Adresse de la société populaire des cultivateurs d'Ecully (Rhône) qui annonce l'anéantissement du fanatisme et l'envoi au district de ses dons en argenterie, habillement et assignats, lors de la séance du 6 pluviôse an II (25 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.646-647
Infos
Référence bibliographique
65. Société populaire d’Ecully. Envoi d’argenterie. Dons. Demande qu’on ne puisse être nommé tuteur ou curateur sans produire un certificat de civisme.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. pp. 646-647.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
646
Dernière page
647
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest
Modifié le
