Rapport par M. Cochard et projet de décret sur l’organisation de la comptabilité générale des finances de l’Etat
Table des matières
Rapport présenté par M. Cochard au nom du comité central de Législation, sur l'organisation de la comptabilité générale des finances de l'État, lors de la séance du 7 septembre 1791[Rapport]pp.276-281
Rapport présenté par M. Cochard au nom du comité central de Législation, sur l'organisation de la comptabilité générale des finances de l'État, lors de la séance du 7 septembre 1791[Rapport]pp.276-281
Projet de décret, présenté par M. Cochard au nom du comité central de Législation, sur l'organisation de la comptabilité générale des finances de l'État, lors de la séance du 7 septembre 1791[Projet de décret]p.281
Projet de décret, présenté par M. Cochard au nom du comité central de Législation, sur l'organisation de la comptabilité générale des finances de l'État, lors de la séance du 7 septembre 1791[Projet de décret]p.281
Lecture d'une lettre de M. Delessart, ministre de l'intérieur, et décision d'ouvrir le salon du Louvre que le 15 septembre pour l'exposition des tableaux des artistes, lors de la séance du 7 septembre 1791[Déroulement des séances]p.281
Lecture d'une lettre de M. Delessart, ministre de l'intérieur, et décision d'ouvrir le salon du Louvre que le 15 septembre pour l'exposition des tableaux des artistes, lors de la séance du 7 septembre 1791[Déroulement des séances]p.281
Infos
Référence bibliographique
Rapport par M. Cochard et projet de décret sur l’organisation de la comptabilité générale des finances de l’Etat.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791, sous la direction de Emile Laurent et Jérôme Mavidal. 1888. pp. 276-281.
Langue
Français
Nombre de pages
6
Première page
276
Dernière page
281
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bf76fbe8-ebcd-4bae-8d18-45de44074cc4/manifest
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