Table des matières
Courtes observations, présentées par Boissy d'Anglas, concernant le décret sur l'organisation de l'instruction publique, en annexe de la séance du 24 germinal an II (13 avril 1794)[Mémoire]pp.537-541
Courtes observations, présentées par Boissy d'Anglas, concernant le décret sur l'organisation de l'instruction publique, en annexe de la séance du 24 germinal an II (13 avril 1794)[Mémoire]pp.537-541
Mémoire, écrit pour le comité d'agriculture et de commerce par les frères Taupin, cultivateurs à Fromentin, qui protestent contre l’obligation de cultiver des coteaux pierreux qu’ils ont laissés en prés, en annexe de la séance du 24 germinal an II (13 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.541-542
Mémoire, écrit pour le comité d'agriculture et de commerce par les frères Taupin, cultivateurs à Fromentin, qui protestent contre l’obligation de cultiver des coteaux pierreux qu’ils ont laissés en prés, en annexe de la séance du 24 germinal an II (13 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.541-542
Infos
Référence bibliographique
Pièces annexes.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794). 1969. pp. 537-544.
Langue
Français
Nombre de pages
8
Première page
537
Dernière page
544
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/eba55ff1-eb11-4545-8d43-d017906149b5/manifest
Modifié le
