ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Passage à l'ordre du jour motivé sur le décret qui supprime toutes les loteries, lors de la séance du 25 brumaire an II (15 novembre 1793)
Archives parlementaires de la Révolution Française
Première série (1787-1799)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793)
République française - Convention nationale
Séance du 25 brumaire an II (Vendredi 15 novembre 1793)
Liste des membres du jury établi pour prononcer sur les monuments des arts
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Référence bibliographique
Passage à l'ordre du jour motivé sur le décret qui supprime toutes les loteries, lors de la séance du 25 brumaire an II (15 novembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1911. p. 279.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
279
Dernière page
279
Type
Déroulement des séances
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/66d69299-8154-4ed0-bef7-5dc99854fb30/manifest
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