Renvoi au comité des finances de la lettre des députés des Iles-du-Vent relative au remboursement de leurs frais de voyage, lors de la séance du 13 octobre 1793
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Renvoi au comité des finances de la lettre des députés des Iles-du-Vent relative au remboursement de leurs frais de voyage, lors de la séance du 13 octobre 1793.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVI - Du 4 octobre 1793 au 27e jour du Premier Mois de l'An II (Vendredi 18 Octobre 1793). 1910. p. 482.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
482
Dernière page
482
Typologie documentaire
Renvoi aux comités
Modifié le