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- 1. Félicitations à la Convention pour la punition des traîtres par : (a) Sociétés populaire d’Amboise ; (b) de Bretot ; (c) de Saint-Pol-de-Léon ; (d) de Grivesne ; (e) de Bergerac ; (f) commune de Peyrehorade ; (g) de Rozet-les-Mesnils ; (h) de Lunéville ; (i) d’Yssingeaux ; (j) département de l’Aveyron ; (k) de la Haute-Vienne ; (1) district de Tours ; (m) Comité révolutionnaire de Cherbourg ; (n) tribunal criminel d’Indre-et-Loire ; (o) tribunal du district de Monistrol