Adresse de la société populaire des Vans (Ardèche), lors de la séance du 21 brumaire an III (11 novembre 1794)

4. a) Le comité révolutionnaire de Mortagne (Orne), les conseils généraux de b) Troyes (Aube), c) Port-Solidor (ci-devant Saint-Sevran, Ille-et-Vilaine), d) les membres de la justice de paix du canton de Mont-Arrax (ci-devant Saint-Clar, Gers), e) le tribunal du district de Belle-Défense (ci-devant Saint-Jean-de Losne, Côte-d’Or), les administrateurs des districts f) de L’Aigle (Orne), g) de Montagne-Bon-Air (ci-devant Saint-Germain-en Laye, Seine-et-Oise), les juges du tribunal criminel h) de Lot-et-Garonne, i) de Loir-et-Cher, j) le comité révolutionnaire provisoire de Dun-sur-Loir (ci-devant Châteaudun, Eure-et-Loir), la municipalité, le conseil municipal et les membres de la société populaire de la commune de Pirole, k) de Germinal-sur-Orge (ci-devant Saint-Germain-les-Arpajon, Seine-et-Oise), 1) la municipalité du Havre-Marat (Seine-Inférieure), m) le conseil général de la commune de Longjumeau (Seine-et-Oise), n) de La Ferté-sur-Ourcq (ci-devant La Ferté-Milon, Aisne), o) de Blois (Loir-et-Cher, p) de Dole (Jura), les sociétés populaires de q) Auch, de Banon (Gers), r) de Guerbaville (Seine-Inférieure), s) de Champlitte (Haute-Saône), t) de Jouvence (ci-devant Saint-Gengoux-le-Royal, Saône-et-Loire), u) de Périgueux (Dordogne), v) de Bréauté (Seine-Inférieure), w) de Mathieu (ci-devant Saint-Mathieu, Haute-Vienne), x) de Lilliers (Pas-de-Calais), y) de Rozoy-l’Unité (ci-devant Rozoy-en-Brie, Seine-et-Mame, z) de Villefranche (Lot-et-Garonne), a’) des Vans (Ardèche), b’) de Gap (Hautes-Alpes), c’) de Bou (Loiret), d’) de Mont-Arrast (ci-devant Saint-Clar, Gers), e’) les citoyens de la commune de La Réole (Bec-d’Ambès), f) de Layrac (Lot-et-Garonne), g’) de Rennes (Morbihan), de Beauveau (Bec-d’Ambès), h’) de Bazas (Bec-d’Ambès), i’) de Cognac (Charentes), j’) de Noireau (ci-devant Condé-sur-Noireau, Calvados) rendent hommage à l’adresse de la Convention au peuple Français, applaudissent aux principes de justice et de vertu qui la caractérisent, voient avec reconnaissance le maintien du gouvernement révolutionnaire

Table des matières

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Référence bibliographique

Adresse de la société populaire des Vans (Ardèche), lors de la séance du 21 brumaire an III (11 novembre 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794). 2005. p. 96.

Langue principale

Français

Nombre de pages

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Typologie documentaire

Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

Modifié le

11 octobre 2024 à 07:30