Préliminaires

Table des matières

Résultat du conseil d'état du roi tenu à Versailles le 27 décembre 1788. [Article]p.611

Arrêt du conseil d'état du roi du 4 janvier 1789[Article]p.611

Lettre du Roi, pour la convocation des États généraux à Versailles, du 24 janvier 1789[Article]p.611

État, par ordre alphabétique, des bailliages royaux et des sénéchaussées royales des pays d'élections qui députeront directement ou indirectement aux Etats généraux[Article]pp.612-615

État, par ordre alphabétique, contenant les noms des villes des pays d'élections qui doivent envoyer plus de quatre députés aux assemblées des bailliages et sénéchaussées[Article]pp.616-618

Instruction pour les baillis ou sénéchaux d'épée et pour les lieutenants des bailliages et sénéchaussées secondaires, du 24 janvier 1789. [Article]pp.618-619

Ordonnance à rendre par les baillis et sénéchaux de la première classe lorsque des bailliages ou sénéchaussées de la seconde classe devront concourir avec eux à la convocation pour les Etats généraux[Article]pp.619-622

Ordonnance à rendre par tous les baillis et sénéchaux qui n'ont, dans leur arrondissement, aucun bailliage (ou sénéchaussée secondaire ), ou aucune justice royale ayant la connaissance des cas royaux[Article]pp.622-623

Ordonnance à rendre par le lieutenant général ou particulier, ou par l'officier principal d'un bailliage ou sénéchaussée de la seconde classe[Article]pp.623-629

Arrêt du conseil d'État du roi, du 27 février 1789. [Article]p.629

Règlement fait par le roi pour le payement des dépenses des assemblées de bailliages et sénéchaussées, relatives à la convocation des Etats généraux, du 30 mai 1789[Article]pp.629-631

Règlement fait par le roi concernant les suppléants, du 3 mai 1789. [Article]p.631

Règlement fait par le roi concernant les mandats des députés aux Etats généraux, du 27 juin 1789. [Article]pp.631-632

Règlement fait par le roi pour l'exécution de ses lettres de convocation aux Etats généraux dans le duché d'Albret, du 19 février 1789. [Article]p.632

Règlement fait par le roi pour l'exécution de ses lettres de convocation aux Etats généraux dans sa province d'Alsace, du 7 février 1789. [Article]pp.632-633

Règlement fait par le roi pour fixer le nombre de députés que la sénéchaussée d'Angournois doit envoyer aux prochains Etats généraux, du 2 mars 1789. [Article]p.633

Règlement fait par le roi pour l'exécution de ses lettres de convocation aux Etats généraux dans sa province d'Arles, du 4 avril 1789. [Article]pp.633-634

Règlement fait par le roi pour l'exécution de ses lettres de convocation aux prochains États généraux dans sa province d'Artois, du 19 février 1789. [Article]pp.634-636

Règlement fait par le roi pour l'exécution des lettres de convocation aux Etats généraux dans sa province d'Auvergne, du 15 février 1789. [Article]p.636

Règlement fait par le roi pour l'exécution de ses lettres de convocation aux prochains Etats généraux dans le Béarn, du 19 février 1789. [Article]pp.636-637

Règlement fait par le roi pour l'exécution de ses lettres de convocation aux prochains Etats généraux dans le pays de Bigorre, du 19 février 1789. [Article]p.637

Règlement fait par le roi pour l'exécution de ses lettres de convocation aux Etats généraux dans sa province de Bourgogne, du 7 février 1789. [Article]pp.637-638

Arrêt du conseil d'Etat du Roi concernant les Etats de Bretagne, du 20 janvier 1789. [Article]pp.638-642

Règlement fait par le roi pour l'exécution de ses lettres de convocation aux prochains Etats généraux, dans sa province de Cambrésis, du 19 février 1789. [Article]p.642

Règlement fait par le roi pour valider la nomination faite des quatre députés aux Etats généraux, par les trois ordres de la sénéchaussée de Castelmoton, du 18 juin 1789. [Article]pp.642-643

Règlement fait par le roi pour fixer le nombre de députés que les bailliages de Laon, Reims, Troyes et Vitry (Champagne) doivent envoyer aux prochains Etats généraux, du 2 mars 1789. [Article]p.643

Règlement fait par le roi, pour l'exécution de ses lettres de convocation aux Etats généraux, dans ses bailliages de Chartres et de Châteauneuf en Thimerais, du 19 février 1789. [Article]pp.643-644

Règlement fait par le roi pour l'exécution de ses lettres de convocation aux Etats généraux, dans le bailliage de Clermont en Argonne, du 15 mars 1789.[Article]p.644

Règlement fait par le roi pour l'exécution de ses lettres de convocation aux prochains Etats généraux dans le pays de Comminges, du 19 février 1789. [Article]pp.644-645

Règlement fait par le roi pour l'exécution, dans son île de Corse , de ses lettres de convocation aux prochains Etats généraux, du 22 mars 1789[Article]pp.645-647

Lettre du Roi à la province du Dauphiné pour la convocation des États généraux, à Versailles, du 7 avril 1789[Article]pp.647-648

Règlement fait par le roi pour l'exécution de ses lettres de convocation aux Etats généraux, dans sa province de Flandre, du 19 février 1789. [Article]pp.648-649

Règlement fait par le roi pour l'exécution de ses lettres de convocation aux prochains Etats généraux, dans le comté de Foix, du 19 février 1789.[Article]p.649

Règlement fait par le roi pour l'exécution de ses lettres de convocation aux Etats généraux dans sa province de Franche-Comté, du 19 février 1789. [Article]pp.649-650

Règlement fait par le roi pour accorder un débouté au pays des Quatres-Vallées. (Quatre-Valléés-sous Guyenne.), du 2 mai 1789. [Article]p.650

Règlement fait par le roi pour l'exécution de ses lettres de convocation aux prochains Etats généraux , dans la province du Hainaut, du 19 février 1789. [Article]pp.650-651

Règlement fait par le roi pour l'exécution , dans le ressort du bailliage d'Ustaritz, pays des Basques, des lettres de convocation aux Etats généraux, du 28 mars 1789. [Article]p.651

Règlement fait par le roi pour l'exécution des lettres de convocation aux prochains Etats généraux, dans sa province de Languedoc, du 7 février 1789. [Article]pp.651-652

Règlement fait par le roi pour l'exécution de ses lettres de convocation aux prochains Etats généraux, dans sa province de Lorraine et Barrois, du 7 février 1789. [Article]pp.652-653

Règlement fait par le roi pour autoriser la sénéchaussée du Maine à envoyer cinq députations aux Etats généraux, du 15 mars 1789. [Article]p.653

Règlement fait par le roi pour l'exécution de ses lettres de convocation aux Etats généraux, des Marches communes franches de Poitou et de Bretagne, du 19 février 1789. [Article]pp.653-654

Règlement fait par le roi pour l'exécution dès lettres de convocation aux Etats généraux, dans la ville de Metz, du 6 avril 1789. [Article]p.654

Règlement fait par le roi pour l'exécution de ses lettres de convocation aux prochains Etats généraux, dans la Navarre, du 19 février 1789. [Article]pp.654-655

Règlement fait par le roi pour autoriser la sénéchaussée de Nîmes à envoyer quatre députations aux Etats généraux, du 8 mars 1789. [Article]p.655

Règlement fait par le roi pour l'exécution de ses lettres de convocation aux prochains Etats généraux, dans la principauté d'Orange, du 19 février 1789. [Article]pp.655-656

Règlement fait par le roi pour l'exécution de ses lettres de convocation aux Etats généraux, dans sa bonne ville de Paris et dans la prévôté et vicomté de Paris, du 28 mars 1789. [Article]pp.656-663

Ordonnance pour la convocation des trois états de la prévôté et vicomté, hors des murs de Paris, du mercredi 15 avril 1789.[Article]pp.663-666

Règlement fait par le roi pour l'exécution de ses lettres de convocation aux Etats généraux, dans les bailliages de Bellesme et de Mortagne (Perche), du 28 février 1789.[Article]pp.666-667

Règlement fait par le roi pour l'exécution de ses lettres de convocation aux prochains Etats généraux, dans son comté de Provence, du 2 mars 1789[Article]pp.667-669

Règlement fait par le Roi pour l'exécution de ses lettres de convocation aux prochains Etats généraux, dans le pays de Riviere-Verdun, du 19 février 1789. [Article]p.669

Règlement fait par le roi pour l'exécution de ses lettres de convocation aux États généraux, dans les bailliages de Rouen et de Charleval, et dans les justices seigneuriales d'Andely, Gisors, Lyon et Vernon, du 10 mars 1789. [Article]pp.669-670

Règlement fait par le roi pour l'exécution de ses lettres de convocation aux Etats généraux dans sa province de Roussillon, du 19 février 1789. [Article]pp.670-671

Règlement fait par le roi pour l'exécution de ses lettres de convocation aux prochains Etats généraux , dans le pays de Soule, du 19 février 1789. [Article]p.671

Règlement fait par le roi pour l'exécution de ses lettres de convocation aux prochains Etats généraux, dans sa province des Trois-Evêchés et du Clermontois, du 7 février 1789. [Article]pp.671-672

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Infos

Référence bibliographique

Préliminaires. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome I - Etats généraux ; Cahiers des sénéchaussées et bailliages, sous la direction de Emile Laurent et Jérôme Mavidal. 1879. pp. 609-672.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

609

Dernière page

672

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/2c452421-3302-4236-86a5-32f84f9bef95/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 17:22