Discussion sur le projet décret présenté par Forestier, relatif au traitement des ecclésiastiques qui abdiquent leurs fonctions, d'après le Mercure universel, en annexe de la séance du 2 frimaire an II (22 novembre 1793)
Discussion sur le projet décret présenté par Forestier, relatif au traitement des ecclésiastiques qui abdiquent leurs fonctions, d'après le Mercure universel, en annexe de la séance du 2 frimaire an II (22 novembre 1793)