Table des matières
Décret des comités de Constitution et ecclésiastique sur les recteurs, professeurs et agrégés de l’université de Paris, lors de la séance du 22 mars 1791[Décret]pp.280-281
Décret des comités de Constitution et ecclésiastique sur les recteurs, professeurs et agrégés de l’université de Paris, lors de la séance du 22 mars 1791[Décret]pp.280-281
Renvoi au comité ecclésiastique de la motion demandant d'étendre le décret relatif aux recteur, professeurs et agrégés de l’université de Paris à toutes les universités, lors de la séance du 22 mars 1791[Renvoi aux comités]p.281
Renvoi au comité ecclésiastique de la motion demandant d'étendre le décret relatif aux recteur, professeurs et agrégés de l’université de Paris à toutes les universités, lors de la séance du 22 mars 1791[Renvoi aux comités]p.281
Renvoi au comité militaire d'une adresse des amis de la Constitution de Dunkerque, lors de la séance du 22 mars 1791[Renvoi aux comités]p.281
Renvoi au comité militaire d'une adresse des amis de la Constitution de Dunkerque, lors de la séance du 22 mars 1791[Renvoi aux comités]p.281
Infos
Référence bibliographique
Décret relatif aux recteur, professeurs et agrégés de l’université de Paris.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 279-281.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
279
Dernière page
281
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/b406191f-53a6-48d6-88ff-682155a31afc/manifest
Modifié le
