Renvoi au comité de Constitution d'un plan de constitution de la médecine en France présenté par la Société royale de médecine, lors de la séance du 25 novembre 1790. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 744-745.