Renvoi à la commission des revenus nationaux de l’annonce par le comité de surveillance de Barbezieux (Charente) de la découverte d’argenterie, lors de la séance du 27 vendémiaire an III (samedi 18 octobre 1794)
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Référence bibliographique
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l’annonce par le comité de surveillance de Barbezieux (Charente) de la découverte d’argenterie, lors de la séance du 27 vendémiaire an III (samedi 18 octobre 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794). 1995. pp. 249-250.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
249
Dernière page
250
Type
Renvoi aux comités
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8cad94a3-a91a-4f09-92cb-65e46c422660/manifest
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