Table des matières
Rapport par M. de La Rochefoucauld, au nom du comité des contributions publiques, sur la cotisation à la contribution foncière des bois-futaires ou bois destinés à le devenir, et des tourbières, lors de la séance du 12 juillet 1791[Rapport]pp.206-209
Rapport par M. de La Rochefoucauld, au nom du comité des contributions publiques, sur la cotisation à la contribution foncière des bois-futaires ou bois destinés à le devenir, et des tourbières, lors de la séance du 12 juillet 1791[Rapport]pp.206-209
Projet de décret, présenté par M. de La Rochefoucauld, au nom du comité des contributions publiques, sur la cotisation à la contribution foncière des bois-futaires ou bois destinés à le devenir, et des tourbières, lors de la séance du 12 juillet 1791[Projet de décret]p.209
Projet de décret, présenté par M. de La Rochefoucauld, au nom du comité des contributions publiques, sur la cotisation à la contribution foncière des bois-futaires ou bois destinés à le devenir, et des tourbières, lors de la séance du 12 juillet 1791[Projet de décret]p.209
Discussion sur le rapport et le projet de décret de M. de La Rochefoucauld sur la cotisation à la contribution foncière des bois-futaires et des tourbières, lors de la séance du 12 juillet 1791[Discussion]p.209
Discussion sur le rapport et le projet de décret de M. de La Rochefoucauld sur la cotisation à la contribution foncière des bois-futaires et des tourbières, lors de la séance du 12 juillet 1791[Discussion]p.209
Infos
Référence bibliographique
Rapport par M. de La Rochefoucauld et projet de décret sur les bois-futaies et les tourbières.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 206-209.
Langue
Français
Nombre de pages
4
Première page
206
Dernière page
209
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/514c29e3-8a88-4d8e-93d3-c6225ece9e9a/manifest
Modifié le
