Renvoi à la commission des Poudres de l’état de la fabrication du salpêtre dans son district par l’agent salpêtrier de Châtillon-sur-Seine (Côte-d’Or), lors de la séance du 9 vendémiaire an III (30 septembre 1794)

Renvoi à la commission des Poudres de l’état de la fabrication du salpêtre dans son district par l’agent salpêtrier de Châtillon-sur-Seine (Côte-d’Or), lors de la séance du 9 vendémiaire an III (30 septembre 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794). 1994. p. 169.