Ouverture de séance

Table des matières

Ouverture de la séance du matin du 19 mars 1791, adoption du procès-verbal de la séance du 18 mars 1791[Déroulement des séances]p.191

Motion de M. Roussillou sur le procès-verbal de la séance du 18 mars 1791, lors de la séance du 19 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.191

Roussillou Pierre Augustin

Lecture d'une note de M. Duport, ministre de la justice, sur les décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 19 mars 1791[Discours et production des ministres]pp.191-192

Motions de MM. d'André et Camus pour demander un rapport du comité général de liquidations, lors de la séance du 19 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.192

Camus Armand GastonAndré Antoine Balthazar d'André Antoine Balthazar d'Camus Armand Gaston

Demande d'admission à la barre des comédiens du Théâtre-Français, lors de la séance du 19 mars 1791[Déroulement des séances]p.192

Bouche Charles-FrançoisMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deBouche Charles-François

Présentation d'un décret du comité militaire sur les fournitures de vivres et de fourrages, lors de la séance du 19 mars 1791[Déroulement des séances]p.192

Emmery de Grozyeulx Jean-LouisEmmery de Grozyeulx Jean-Louis

Motion de M. Goupil de Préfein ajourant la discussion du projet de décret du comité militaire sur les fournitures de vivres et de fourrages, lors de la séance du 19 mars 1791[Motion et motion d'ordre]pp.192-193

André Antoine Balthazar d'André Antoine Balthazar d'Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisGoupil de Préfeln Guillaume François

Discussion sur la lenteur du comité de marine, lors de la séance du 19 mars 1791[Discussion]p.193

Bouche Charles-FrançoisRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneBouche Charles-FrançoisRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne

Motion de M. d'André demandant au comité de marine d'accélérer ses rapports, lors de la séance du 19 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.193

André Antoine Balthazar d'André Antoine Balthazar d'

Lecture d'une pétition acceptée de MM. Descars et Terrasse demandant le sursis de leur transfert dans les prisons d'Orléans, lors de la séance du 19 mars 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.193

Hébrard de Fau Pierre

Discussion de la pétition de MM. Descars et Terrasse demandant le sursis de leur transfert dans les prisons d'Orléans, lors de la séance du 19 mars 1791[Discussion]p.193

Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisRamel de Nogaret Dominique VincentBouche Charles-FrançoisMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deVoidel CharlesGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisBouche Charles-François

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Infos

Référence bibliographique

Ouverture de séance. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 191-193.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

191

Dernière page

193

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/b406191f-53a6-48d6-88ff-682155a31afc/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:03