Table des matières
Motion de M. Roussillou sur le procès-verbal de la séance du 18 mars 1791, lors de la séance du 19 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.191
Motion de M. Roussillou sur le procès-verbal de la séance du 18 mars 1791, lors de la séance du 19 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.191
Motions de MM. d'André et Camus pour demander un rapport du comité général de liquidations, lors de la séance du 19 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.192
Motions de MM. d'André et Camus pour demander un rapport du comité général de liquidations, lors de la séance du 19 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.192
Demande d'admission à la barre des comédiens du Théâtre-Français, lors de la séance du 19 mars 1791[Déroulement des séances]p.192
Demande d'admission à la barre des comédiens du Théâtre-Français, lors de la séance du 19 mars 1791[Déroulement des séances]p.192
Présentation d'un décret du comité militaire sur les fournitures de vivres et de fourrages, lors de la séance du 19 mars 1791[Déroulement des séances]p.192
Présentation d'un décret du comité militaire sur les fournitures de vivres et de fourrages, lors de la séance du 19 mars 1791[Déroulement des séances]p.192
Motion de M. Goupil de Préfein ajourant la discussion du projet de décret du comité militaire sur les fournitures de vivres et de fourrages, lors de la séance du 19 mars 1791[Motion et motion d'ordre]pp.192-193
Motion de M. Goupil de Préfein ajourant la discussion du projet de décret du comité militaire sur les fournitures de vivres et de fourrages, lors de la séance du 19 mars 1791[Motion et motion d'ordre]pp.192-193
Discussion sur la lenteur du comité de marine, lors de la séance du 19 mars 1791[Discussion]p.193
Discussion sur la lenteur du comité de marine, lors de la séance du 19 mars 1791[Discussion]p.193
Motion de M. d'André demandant au comité de marine d'accélérer ses rapports, lors de la séance du 19 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.193
Motion de M. d'André demandant au comité de marine d'accélérer ses rapports, lors de la séance du 19 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.193
Lecture d'une pétition acceptée de MM. Descars et Terrasse demandant le sursis de leur transfert dans les prisons d'Orléans, lors de la séance du 19 mars 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.193
Lecture d'une pétition acceptée de MM. Descars et Terrasse demandant le sursis de leur transfert dans les prisons d'Orléans, lors de la séance du 19 mars 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.193
Discussion de la pétition de MM. Descars et Terrasse demandant le sursis de leur transfert dans les prisons d'Orléans, lors de la séance du 19 mars 1791[Discussion]p.193
Discussion de la pétition de MM. Descars et Terrasse demandant le sursis de leur transfert dans les prisons d'Orléans, lors de la séance du 19 mars 1791[Discussion]p.193
Rapport du comité d'emplacement sur une acquisition du directoire du district d’Angers, lors de la séance du 19 mars 1791[Rapport]pp.193-194
Rapport du comité d'emplacement sur une acquisition du directoire du district d’Angers, lors de la séance du 19 mars 1791[Rapport]pp.193-194
Décret du comité d'emplacement sur une acquisition du directoire du district d’Angers, lors de la séance du 19 mars 1791[Décret]p.194
Décret du comité d'emplacement sur une acquisition du directoire du district d’Angers, lors de la séance du 19 mars 1791[Décret]p.194
Demande aux comités militaire, des rapports et des recherches d'un rapport sur une émeute populaire à Douai, lors de la séance du 19 mars 1791[Renvoi aux comités]p.194
Demande aux comités militaire, des rapports et des recherches d'un rapport sur une émeute populaire à Douai, lors de la séance du 19 mars 1791[Renvoi aux comités]p.194
Motion de M. Roussillon sur le remboursement des cautionnements, lors de la séance du 19 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.194
Motion de M. Roussillon sur le remboursement des cautionnements, lors de la séance du 19 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.194
Démission de M. Naurissart, député de Limoges, lors de la séance du 19 mars 1791[Déroulement des séances]pp.194-195
Démission de M. Naurissart, député de Limoges, lors de la séance du 19 mars 1791[Déroulement des séances]pp.194-195
Retour de congés de M. Chantaire, député des Vosges, lors de la séance du 19 mars 1791[Déroulement des séances]p.195
Retour de congés de M. Chantaire, député des Vosges, lors de la séance du 19 mars 1791[Déroulement des séances]p.195
Rapport des comités ecclésiastique et d' aliénation sur les baux emphytéotique et les baux par anticipation, lors de la séance du 19 mars 1791[Rapport]pp.195-196
Rapport des comités ecclésiastique et d' aliénation sur les baux emphytéotique et les baux par anticipation, lors de la séance du 19 mars 1791[Rapport]pp.195-196
Lecture de l'article Ier du projet de décret des comités ecclésiastique et d' aliénation sur les baux emphytéotiques et les baux par anticipation, lors de la séance du 19 mars 1791[Décret]p.198
Lecture de l'article Ier du projet de décret des comités ecclésiastique et d' aliénation sur les baux emphytéotiques et les baux par anticipation, lors de la séance du 19 mars 1791[Décret]p.198
Discussion de l'article Ier du projet de décret des comités ecclésiastique et d' aliénation sur les baux emphytéotiques et les baux par anticipation, lors de la séance du 19 mars 1791[Discussion]pp.198-199
Discussion de l'article Ier du projet de décret des comités ecclésiastique et d' aliénation sur les baux emphytéotiques et les baux par anticipation, lors de la séance du 19 mars 1791[Discussion]pp.198-199
Lecture de l'article 2 du projet de décret des comités ecclésiastique et d' aliénation sur les baux emphytéotiques et les baux par anticipation, lors de la séance du 19 mars 1791[Projet de décret]p.199
Lecture de l'article 2 du projet de décret des comités ecclésiastique et d' aliénation sur les baux emphytéotiques et les baux par anticipation, lors de la séance du 19 mars 1791[Projet de décret]p.199
Divers amendements de l'article 2 du projet de décret des comités ecclésiastique et d' aliénation sur les baux emphytéotiques et les baux par anticipation, lors de la séance du 19 mars 1791[Amendement]pp.199-200
Divers amendements de l'article 2 du projet de décret des comités ecclésiastique et d' aliénation sur les baux emphytéotiques et les baux par anticipation, lors de la séance du 19 mars 1791[Amendement]pp.199-200
Adoption de l'article 2 amendé du décret sur les baux emphytéotiques et les baux par anticipation, lors de la séance du 19 mars 1791[Décret]p.200
Adoption de l'article 2 amendé du décret sur les baux emphytéotiques et les baux par anticipation, lors de la séance du 19 mars 1791[Décret]p.200
Discussion de l'article 3 du projet de décret des comités ecclésiastique et d' aliénation sur les baux emphytéotiques et les baux par anticipation, lors de la séance du 19 mars 1791[Discussion]p.200
Discussion de l'article 3 du projet de décret des comités ecclésiastique et d' aliénation sur les baux emphytéotiques et les baux par anticipation, lors de la séance du 19 mars 1791[Discussion]p.200
Retrait de l'article 3 du projet de décret des comités ecclésiastique et d' aliénation sur les baux emphytéotiques et les baux par anticipation, lors de la séance du 19 mars 1791[Déroulement des séances]p.200
Retrait de l'article 3 du projet de décret des comités ecclésiastique et d' aliénation sur les baux emphytéotiques et les baux par anticipation, lors de la séance du 19 mars 1791[Déroulement des séances]p.200
Adoption d'un article additionnel (devenu le 3ème) du décret sur les baux emphytéotiques et les baux par anticipation, lors de la séance du 19 mars 1791[Décret]p.200
Adoption d'un article additionnel (devenu le 3ème) du décret sur les baux emphytéotiques et les baux par anticipation, lors de la séance du 19 mars 1791[Décret]p.200
Lecture de l'article 4 du projet de décret des comités ecclésiastique et d' aliénation sur les baux emphytéotiques et les baux par anticipation, lors de la séance du 19 mars 1791[Déroulement des séances]p.200
Lecture de l'article 4 du projet de décret des comités ecclésiastique et d' aliénation sur les baux emphytéotiques et les baux par anticipation, lors de la séance du 19 mars 1791[Déroulement des séances]p.200
Amendements de l'article 4 du décret sur les baux emphytéotiques et les baux par anticipation, lors de la séance du 19 mars 1791[Amendement]p.200
Amendements de l'article 4 du décret sur les baux emphytéotiques et les baux par anticipation, lors de la séance du 19 mars 1791[Amendement]p.200
Adoption de l'article 4 du décret sur les baux emphytéotiques et les baux par anticipation, lors de la séance du 19 mars 1791[Décret]pp.200-201
Adoption de l'article 4 du décret sur les baux emphytéotiques et les baux par anticipation, lors de la séance du 19 mars 1791[Décret]pp.200-201
Lecture de l'article 5 du projet de décret des comités ecclésiastique et d' aliénation sur les baux emphytéotiques et les baux par anticipation, lors de la séance du 19 mars 1791[Déroulement des séances]p.201
Lecture de l'article 5 du projet de décret des comités ecclésiastique et d' aliénation sur les baux emphytéotiques et les baux par anticipation, lors de la séance du 19 mars 1791[Déroulement des séances]p.201
Amendements de l'article 5 du projet de décret des comités ecclésiastique et d' aliénation sur les baux emphytéotiques et les baux par anticipation, lors de la séance du 19 mars 1791[Amendement]p.201
Amendements de l'article 5 du projet de décret des comités ecclésiastique et d' aliénation sur les baux emphytéotiques et les baux par anticipation, lors de la séance du 19 mars 1791[Amendement]p.201
Adoption de l'article 5 du décret sur les baux emphytéotiques et les baux par anticipation, lors de la séance du 19 mars 1791[Décret]p.201
Adoption de l'article 5 du décret sur les baux emphytéotiques et les baux par anticipation, lors de la séance du 19 mars 1791[Décret]p.201
Adoption de l'article 6 du décret sur les baux emphytéotiques et les baux par anticipation, lors de la séance du 19 mars 1791[Décret]p.201
Adoption de l'article 6 du décret sur les baux emphytéotiques et les baux par anticipation, lors de la séance du 19 mars 1791[Décret]p.201
Lecture de l'article 7 du projet de décret des comités ecclésiastique et d' aliénation sur les baux emphytéotiques et les baux par anticipation, lors de la séance du 19 mars 1791[Déroulement des séances]p.201
Lecture de l'article 7 du projet de décret des comités ecclésiastique et d' aliénation sur les baux emphytéotiques et les baux par anticipation, lors de la séance du 19 mars 1791[Déroulement des séances]p.201
Amendement rejeté de l'article 7 du projet de décret des comités ecclésiastique et d'aliénation sur les baux emphytéotiques et les baux par anticipation, lors de la séance du 19 mars 1791[Amendement]p.201
Amendement rejeté de l'article 7 du projet de décret des comités ecclésiastique et d'aliénation sur les baux emphytéotiques et les baux par anticipation, lors de la séance du 19 mars 1791[Amendement]p.201
Adoption de l'article 7 modifié du décret sur les baux emphytéotiques et les baux par anticipation, lors de la séance du 19 mars 1791[Décret]p.201
Adoption de l'article 7 modifié du décret sur les baux emphytéotiques et les baux par anticipation, lors de la séance du 19 mars 1791[Décret]p.201
Retrait de l'article 8 et passage à l'article 9 du projet de décret des comités ecclésiastique et d'aliénation sur les baux emphytéotiques et les baux par anticipation, lors de la séance du 19 mars 1791[Déroulement des séances]p.201
Retrait de l'article 8 et passage à l'article 9 du projet de décret des comités ecclésiastique et d'aliénation sur les baux emphytéotiques et les baux par anticipation, lors de la séance du 19 mars 1791[Déroulement des séances]p.201
Discussion de l'article 9 du projet de décret des comités ecclésiastique et d'aliénation sur les baux emphytéotiques et les baux par anticipation, lors de la séance du 19 mars 1791[Discussion]pp.201-202
Discussion de l'article 9 du projet de décret des comités ecclésiastique et d'aliénation sur les baux emphytéotiques et les baux par anticipation, lors de la séance du 19 mars 1791[Discussion]pp.201-202
Lecture d'un article additionnel au projet de décret des comités ecclésiastique et d'aliénation sur les baux emphytéotiques et les baux par anticipation, lors de la séance du 19 mars 1791[Déroulement des séances]p.202
Lecture d'un article additionnel au projet de décret des comités ecclésiastique et d'aliénation sur les baux emphytéotiques et les baux par anticipation, lors de la séance du 19 mars 1791[Déroulement des séances]p.202
Adoption du nouvel article 8 du décret sur les baux emphytéotiques et les baux par anticipation, lors de la séance du 19 mars 1791[Décret]p.202
Adoption du nouvel article 8 du décret sur les baux emphytéotiques et les baux par anticipation, lors de la séance du 19 mars 1791[Décret]p.202
Adoption d'un article additionnel proposé par le comité des domaines au décretsur les baux emphytéotiques et les baux par anticipation, lors de la séance du 19 mars 1791[Décret]p.202
Adoption d'un article additionnel proposé par le comité des domaines au décretsur les baux emphytéotiques et les baux par anticipation, lors de la séance du 19 mars 1791[Décret]p.202
Demande au comité de la marine de rendre son travail sur les vivres de la marine, lors de la séance du 19 mars 1791[Déroulement des séances]p.202
Demande au comité de la marine de rendre son travail sur les vivres de la marine, lors de la séance du 19 mars 1791[Déroulement des séances]p.202
Lettre du ministre de la marine sur le retard des régisseurs des vivres de la marine, lors de la séance du 19 mars 1791[Discours et production des ministres]p.203
Lettre du ministre de la marine sur le retard des régisseurs des vivres de la marine, lors de la séance du 19 mars 1791[Discours et production des ministres]p.203
Conclusion de la séance du matin du 19 mars 1791[Déroulement des séances]p.203
Conclusion de la séance du matin du 19 mars 1791[Déroulement des séances]p.203
Infos
Référence bibliographique
Séance du matin.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 191-203.
Langue
Français
Nombre de pages
13
Première page
191
Dernière page
203
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