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Discussion d'un projet de décret du comité des finances sur une demande, faite par la municipalité de Paris, d'une avance de fonds, lors de la séance du 10 mars 1791[Discussion]pp.17-22Montesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deFaydel Jean-FelixMaury Jean SiffreinPérisse-Duluc Jean AndréLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deLachèze Murel Pierre Joseph deLanjuinais Jean DenisMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deCamus Armand GastonFoucault de Lardimalie Louis, marquis de
Discussion d'un projet de décret du comité des finances sur une demande, faite par la municipalité de Paris, d'une avance de fonds, lors de la séance du 10 mars 1791[Discussion]pp.17-22
Montesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deFaydel Jean-FelixMaury Jean SiffreinPérisse-Duluc Jean AndréLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deLachèze Murel Pierre Joseph deLanjuinais Jean DenisMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deCamus Armand GastonFoucault de Lardimalie Louis, marquis de
Décret concernant une avance de fonds à la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mars 1791[Décret]p.22
Décret concernant une avance de fonds à la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mars 1791[Décret]p.22
Demande de congé de M. Guilhermy, lors de la séance du 10 mars 1791[Demande de congés]p.22
Demande de congé de M. Guilhermy, lors de la séance du 10 mars 1791[Demande de congés]p.22
Départ du Président M. Noailles et substitution avec M. Treilhard, lors de la séance du 10 mars 1791[Déroulement des séances]p.22
Départ du Président M. Noailles et substitution avec M. Treilhard, lors de la séance du 10 mars 1791[Déroulement des séances]p.22
Infos
Référence bibliographique
Discussion et adoption du projet de décret relatif à une avance de fonds à la municipalité de Paris.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 17-22.
Langue
Français
Nombre de pages
6
Première page
17
Dernière page
22
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/b406191f-53a6-48d6-88ff-682155a31afc/manifest
Modifié le
