Table des matières
Ajournement sur les conditions de santé du roi, lors de la séance du 10 mars 1791[Déroulement des séances]p.1
Ajournement sur les conditions de santé du roi, lors de la séance du 10 mars 1791[Déroulement des séances]p.1
Décret présenté par M. Bouche prescrivant qu’il sera fourni un état du remplacement des fonctionnaires absents, lors de la séance du 10 mars 1791[Décret]p.1
Décret présenté par M. Bouche prescrivant qu’il sera fourni un état du remplacement des fonctionnaires absents, lors de la séance du 10 mars 1791[Décret]p.1
Décrets concernant la fourniture des vivres de la marine, lors de la séance du 10 mars 1791[Décret]p.1
Décrets concernant la fourniture des vivres de la marine, lors de la séance du 10 mars 1791[Décret]p.1
Motion de M. de Tracy demandant un projet de décret sur l'organisation de l'artillerie, lors de la séance du 10 mars 1791[Motion et motion d'ordre]pp.1-2
Motion de M. de Tracy demandant un projet de décret sur l'organisation de l'artillerie, lors de la séance du 10 mars 1791[Motion et motion d'ordre]pp.1-2
Intervention de M. Regnaud annonçant la nomination de M. Robinet à évêque de Saintes pour remplacer M. de La Rochefoucauld, lors de la séance du 10 mars 1791[Déroulement des séances]p.2
Intervention de M. Regnaud annonçant la nomination de M. Robinet à évêque de Saintes pour remplacer M. de La Rochefoucauld, lors de la séance du 10 mars 1791[Déroulement des séances]p.2
Intervention de M. Michelon annonçant la prestation de serment à la constitution civile du clergé des ecclésiastiques du district de Saint-Amand, département du Cher, lors de la séance du 10 mars 1791[Déroulement des séances]p.2
Intervention de M. Michelon annonçant la prestation de serment à la constitution civile du clergé des ecclésiastiques du district de Saint-Amand, département du Cher, lors de la séance du 10 mars 1791[Déroulement des séances]p.2
Intervention de M. de Tracy annonçant la prestation de serment à la constitution civile du clergé des ecclésiastiques du district de Moulins, département d'Allier, lors de la séance du 10 mars 1791[Déroulement des séances]p.2
Intervention de M. de Tracy annonçant la prestation de serment à la constitution civile du clergé des ecclésiastiques du district de Moulins, département d'Allier, lors de la séance du 10 mars 1791[Déroulement des séances]p.2
Intervention de M. Regnaud annonçant la prestation de serment à la constitution civile du clergé des ecclésiastiques du district de Rochefort, lors de la séance du 10 mars 1791[Déroulement des séances]p.2
Intervention de M. Regnaud annonçant la prestation de serment à la constitution civile du clergé des ecclésiastiques du district de Rochefort, lors de la séance du 10 mars 1791[Déroulement des séances]p.2
Décret présenté par M. Camus, au nom du comité de liquidation, relatif à la liquidation des offices, lors de la séance du 10 mars 1791[Décret]p.2
Décret présenté par M. Camus, au nom du comité de liquidation, relatif à la liquidation des offices, lors de la séance du 10 mars 1791[Décret]p.2
Décret présenté par M. Prugnon au nom du comité d'emplacement concernant le logement des administrateurs de Loir-et-Cher, lors de la séance du 10 mars 1791[Décret]p.3
Décret présenté par M. Prugnon au nom du comité d'emplacement concernant le logement des administrateurs de Loir-et-Cher, lors de la séance du 10 mars 1791[Décret]p.3
Discussion concernant le logement des administrateurs des département, lors de la séance du 10 mars 1791[Discussion]p.3
Discussion concernant le logement des administrateurs des département, lors de la séance du 10 mars 1791[Discussion]p.3
Motion de M. Regnaud demandant que le ministre rend compte de l'exécution du décret du 7 février concernant les emplacement des administrateurs des départements, lors de la séance du 10 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.3
Motion de M. Regnaud demandant que le ministre rend compte de l'exécution du décret du 7 février concernant les emplacement des administrateurs des départements, lors de la séance du 10 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.3
Modification de l’article 22 du décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 10 mars 1791[Décret]p.3
Modification de l’article 22 du décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 10 mars 1791[Décret]p.3
Rapport de M. Le Couteulx de Canteleu, au nom du comité des finances, sur la situation des contributions patriotiques au 28 février 1971, lors de la séance du 10 mars 1791[Rapport]pp.3-8
Rapport de M. Le Couteulx de Canteleu, au nom du comité des finances, sur la situation des contributions patriotiques au 28 février 1971, lors de la séance du 10 mars 1791[Rapport]pp.3-8
Etat de situation et des recettes de la contribution patriotique, dans le rapport du comité des finances fait par M. Le Couteulx de Canteleu, lors de la séance du 10 mars 1791[État et compte]pp.4-7
Etat de situation et des recettes de la contribution patriotique, dans le rapport du comité des finances fait par M. Le Couteulx de Canteleu, lors de la séance du 10 mars 1791[État et compte]pp.4-7
Motion de M. d'André pour qu'il soit demandé au roi des précisions sur l'exécution des décrets relatifs à la contribution patriotique, lors de la séance du 10 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.8
Motion de M. d'André pour qu'il soit demandé au roi des précisions sur l'exécution des décrets relatifs à la contribution patriotique, lors de la séance du 10 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.8
Motion de M. Maréchal demandant au comité des finances des ajournements sur la fabrication de la petite monnaie, lors de la séance du 10 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.8
Motion de M. Maréchal demandant au comité des finances des ajournements sur la fabrication de la petite monnaie, lors de la séance du 10 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.8
Suite de la discussion du projet de décret sur l'organisation du Trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791[Discussion]pp.8-14Lebrun Charles FrançoisMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deBriois de Beaumetz Bon-AlbertRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneAnson Pierre HubertDémeunier Jean NicolasDupont de Bigorre Pierre CharlesTronchet François DenisTuault de la Bouverie Joseph GolvenFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis de
Suite de la discussion du projet de décret sur l'organisation du Trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791[Discussion]pp.8-14
Lebrun Charles FrançoisMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deBriois de Beaumetz Bon-AlbertRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneAnson Pierre HubertDémeunier Jean NicolasDupont de Bigorre Pierre CharlesTronchet François DenisTuault de la Bouverie Joseph GolvenFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis de
Adoption des articles 1 à 3 du décret sur l'organisation du trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791[Décret]p.14
Adoption des articles 1 à 3 du décret sur l'organisation du trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791[Décret]p.14
Motion de M. de Lameth modifiant l'article 4 du décret sur l'organisation du trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.14
Motion de M. de Lameth modifiant l'article 4 du décret sur l'organisation du trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.14
Adoption des articles 4 et 5 du décret sur l'organisation du trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791[Décret]p.14
Adoption des articles 4 et 5 du décret sur l'organisation du trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791[Décret]p.14
Motion de M. Delavigne modifiant l'article 6 du décret sur l'organisation du trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.14
Motion de M. Delavigne modifiant l'article 6 du décret sur l'organisation du trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.14
Adoption des articles 6 à 9 du décret sur l'organisation du trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791[Décret]p.14
Adoption des articles 6 à 9 du décret sur l'organisation du trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791[Décret]p.14
Discussion concernant l'article 10 du décret sur l'organisation du trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791[Discussion]pp.14-15
Discussion concernant l'article 10 du décret sur l'organisation du trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791[Discussion]pp.14-15
Renvoi au comité des finances de l'article 10 du décret sur l'organisation du trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791[Renvoi aux comités]p.15
Renvoi au comité des finances de l'article 10 du décret sur l'organisation du trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791[Renvoi aux comités]p.15
Adoption des articles 10 à 14 du décret sur l'organisation du trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791[Décret]p.15
Adoption des articles 10 à 14 du décret sur l'organisation du trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791[Décret]p.15
Amendement de M. Populus sur l'article 15 du décret sur l'organisation du trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791[Amendement]p.15
Amendement de M. Populus sur l'article 15 du décret sur l'organisation du trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791[Amendement]p.15
Adoption de l'article 15 du décret sur l'organisation du trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791[Décret]p.15
Adoption de l'article 15 du décret sur l'organisation du trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791[Décret]p.15
Discussion concernant le projet de décret sur l'organisation du trésor public et proposition d'articles additionnels par M. Anson et M. Duport, lors de la séance du 10 mars 1791[Discussion]p.16
Discussion concernant le projet de décret sur l'organisation du trésor public et proposition d'articles additionnels par M. Anson et M. Duport, lors de la séance du 10 mars 1791[Discussion]p.16
Adoption des articles 16 à 21 du décret sur l'organisation du trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791[Décret]p.16
Adoption des articles 16 à 21 du décret sur l'organisation du trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791[Décret]p.16
Clôture de la séance du 10 mars 1791[Déroulement des séances]p.16
Clôture de la séance du 10 mars 1791[Déroulement des séances]p.16
Renvoi au comité des rapports de la lettre du ministre M. Lessart et de la lettre des administrateurs du district de Redon, lors de la séance du 10 mars 1791[Renvoi aux comités]p.17
Renvoi au comité des rapports de la lettre du ministre M. Lessart et de la lettre des administrateurs du district de Redon, lors de la séance du 10 mars 1791[Renvoi aux comités]p.17
M. Brostaret demande qu'il soit mentionné dans le procès-verbal son retour du congé, lors de la séance du 10 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.17
M. Brostaret demande qu'il soit mentionné dans le procès-verbal son retour du congé, lors de la séance du 10 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.17
Intervention de M. Defermon annonçant l'élection de M. Coz à évêque metropolitan di Nord-Ouest, lors de la séance du 10 mars 1791[Déroulement des séances]p.17
Intervention de M. Defermon annonçant l'élection de M. Coz à évêque metropolitan di Nord-Ouest, lors de la séance du 10 mars 1791[Déroulement des séances]p.17
Intervention de M. Gobel sur les conditions de santé du roi, lors de la séance du 10 mars 1791[Déroulement des séances]p.17
Intervention de M. Gobel sur les conditions de santé du roi, lors de la séance du 10 mars 1791[Déroulement des séances]p.17
Discussion d'un projet de décret du comité des finances sur une demande, faite par la municipalité de Paris, d'une avance de fonds, lors de la séance du 10 mars 1791[Discussion]pp.17-22Montesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deFaydel Jean-FelixMaury Jean SiffreinPérisse-Duluc Jean AndréLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deLachèze Murel Pierre Joseph deLanjuinais Jean DenisMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deCamus Armand GastonFoucault de Lardimalie Louis, marquis de
Discussion d'un projet de décret du comité des finances sur une demande, faite par la municipalité de Paris, d'une avance de fonds, lors de la séance du 10 mars 1791[Discussion]pp.17-22
Montesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deFaydel Jean-FelixMaury Jean SiffreinPérisse-Duluc Jean AndréLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deLachèze Murel Pierre Joseph deLanjuinais Jean DenisMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deCamus Armand GastonFoucault de Lardimalie Louis, marquis de
Décret concernant une avance de fonds à la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mars 1791[Décret]p.22
Décret concernant une avance de fonds à la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mars 1791[Décret]p.22
Demande de congé de M. Guilhermy, lors de la séance du 10 mars 1791[Demande de congés]p.22
Demande de congé de M. Guilhermy, lors de la séance du 10 mars 1791[Demande de congés]p.22
Départ du Président M. Noailles et substitution avec M. Treilhard, lors de la séance du 10 mars 1791[Déroulement des séances]p.22
Départ du Président M. Noailles et substitution avec M. Treilhard, lors de la séance du 10 mars 1791[Déroulement des séances]p.22
Second rapport de M. Geoffroy, pour les comités diplomatique et des domaines, sur l'affaire du Clermontois, lors de la séance du 10 mars 1791[Rapport]pp.22-29
Second rapport de M. Geoffroy, pour les comités diplomatique et des domaines, sur l'affaire du Clermontois, lors de la séance du 10 mars 1791[Rapport]pp.22-29
Ajournement de la discussion à la séance de samedi, lors de la séance du 10 mars 1791[Déroulement des séances]p.29
Ajournement de la discussion à la séance de samedi, lors de la séance du 10 mars 1791[Déroulement des séances]p.29
Clôture de la séance du 10 mars 1791[Déroulement des séances]p.29
Clôture de la séance du 10 mars 1791[Déroulement des séances]p.29
Infos
Référence bibliographique
10 mars 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 1-29.
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