Renvoi aux comités d'instruction publique et de division de la pétition de la société populaire de Castelnau-Barbarens (Gers) demandant à changer son nom en Montagne-sur-l'Arrax, lors de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Renvoi aux comités d'instruction publique et de division de la pétition de la société populaire de Castelnau-Barbarens (Gers) demandant à changer son nom en Montagne-sur-l'Arrax, lors de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793). 1913. p. 396.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
396
Dernière page
396
Typologie documentaire
Renvoi aux comités
Modifié le