Table des matières
Ordre du jour de la séance du 15 mai 1791 : suite de la discussion du projet de décret des comités des colonies, de Constitution, de marine et d' agriculture et de commerce, sur l’initiative à accorder aux assemblées coloniales dans la formation des lois qui doivent régir les colonies et sur l'état civil des gens de couleur[Déroulement des séances]p.89
Ordre du jour de la séance du 15 mai 1791 : suite de la discussion du projet de décret des comités des colonies, de Constitution, de marine et d' agriculture et de commerce, sur l’initiative à accorder aux assemblées coloniales dans la formation des lois qui doivent régir les colonies et sur l'état civil des gens de couleur[Déroulement des séances]p.89
Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791[Discussion]pp.89-97Prieur de la Marne Pierre LouisAndré Antoine Balthazar d'Malouet Pierre VictorMartineau Louis SimonGrégoire Baptiste Henri, AbbéVirieu François Henri, comte deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deRoederer Pierre LouisTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deMaury Jean SiffreinFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deLucas Jean-Baptiste JosephBarnave AntoineGombert MartinGouy-d'Arsy Louis Marthe, marquis deDelavigne JacquesMoreau de Saint-Méry Louis ElieRewbell Jean FrançoisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneClapiers-Collongues Louis Joseph Felix, chevalier deLachèze Murel Pierre Joseph deBegouën Jacques FrançoisBoissy d'Anglas François Antoine deLavie Marc David
Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791[Discussion]pp.89-97
Prieur de la Marne Pierre LouisAndré Antoine Balthazar d'Malouet Pierre VictorMartineau Louis SimonGrégoire Baptiste Henri, AbbéVirieu François Henri, comte deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deRoederer Pierre LouisTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deMaury Jean SiffreinFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deLucas Jean-Baptiste JosephBarnave AntoineGombert MartinGouy-d'Arsy Louis Marthe, marquis deDelavigne JacquesMoreau de Saint-Méry Louis ElieRewbell Jean FrançoisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneClapiers-Collongues Louis Joseph Felix, chevalier deLachèze Murel Pierre Joseph deBegouën Jacques FrançoisBoissy d'Anglas François Antoine deLavie Marc David
Adoption de l'article 2 (ancien article 14 du comité) du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791[Décret]p.97
Adoption de l'article 2 (ancien article 14 du comité) du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791[Décret]p.97
Demande de l'appel nominal sur l'article 2 (ancien article 14 du comité) du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791[Déroulement des séances]p.97
Demande de l'appel nominal sur l'article 2 (ancien article 14 du comité) du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791[Déroulement des séances]p.97
Infos
Référence bibliographique
Suite de la discussion sur les colonies. Article 14 du comité.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 89-97.
Langue
Français
Nombre de pages
9
Première page
89
Dernière page
97
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f05b6cb0-2663-4460-b657-fe6f5ea3c7dc/manifest
Modifié le
