Table des matières
Observations de M. de Folleville sur le procès-verbal de la séance du 13 mai 1791 concernant l'état des hommes non libres dans les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791[Déroulement des séances]p.87
Observations de M. de Folleville sur le procès-verbal de la séance du 13 mai 1791 concernant l'état des hommes non libres dans les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791[Déroulement des séances]p.87
Annonce de M. Camus, au nom du comité institué pour surveiller la fabrication des assignats qu'il en sera brûlé pour la somme de 11 millions, lors de la séance du 15 mai 1791[Déroulement des séances]p.87
Annonce de M. Camus, au nom du comité institué pour surveiller la fabrication des assignats qu'il en sera brûlé pour la somme de 11 millions, lors de la séance du 15 mai 1791[Déroulement des séances]p.87
Incident sur une lettre de l’ambassadeur d’Angleterre à M. de Montmorin, ministre des affaires étrangères, lors de la séance du 15 mai 1791[Discussion]pp.87-88
Incident sur une lettre de l’ambassadeur d’Angleterre à M. de Montmorin, ministre des affaires étrangères, lors de la séance du 15 mai 1791[Discussion]pp.87-88
Lecture d'une nouvelle lettre de M. Raymond, au nom des commissaires des citoyens de couleur, lors de la séance du 15 mai 1791[Lettre]p.89
Lecture d'une nouvelle lettre de M. Raymond, au nom des commissaires des citoyens de couleur, lors de la séance du 15 mai 1791[Lettre]p.89
Réactions sur la lettre des commissaires des citoyens de couleur, lors de la séance du 15 mai 1791[Déroulement des séances]p.89
Réactions sur la lettre des commissaires des citoyens de couleur, lors de la séance du 15 mai 1791[Déroulement des séances]p.89
Ordre du jour de la séance du 15 mai 1791 : suite de la discussion du projet de décret des comités des colonies, de Constitution, de marine et d' agriculture et de commerce, sur l’initiative à accorder aux assemblées coloniales dans la formation des lois qui doivent régir les colonies et sur l'état civil des gens de couleur[Déroulement des séances]p.89
Ordre du jour de la séance du 15 mai 1791 : suite de la discussion du projet de décret des comités des colonies, de Constitution, de marine et d' agriculture et de commerce, sur l’initiative à accorder aux assemblées coloniales dans la formation des lois qui doivent régir les colonies et sur l'état civil des gens de couleur[Déroulement des séances]p.89
Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791[Discussion]pp.89-97Prieur de la Marne Pierre LouisAndré Antoine Balthazar d'Malouet Pierre VictorMartineau Louis SimonGrégoire Baptiste Henri, AbbéVirieu François Henri, comte deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deRoederer Pierre LouisTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deMaury Jean SiffreinFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deLucas Jean-Baptiste JosephBarnave AntoineGombert MartinGouy-d'Arsy Louis Marthe, marquis deDelavigne JacquesMoreau de Saint-Méry Louis ElieRewbell Jean FrançoisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneClapiers-Collongues Louis Joseph Felix, chevalier deLachèze Murel Pierre Joseph deBegouën Jacques FrançoisBoissy d'Anglas François Antoine deLavie Marc David
Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791[Discussion]pp.89-97
Prieur de la Marne Pierre LouisAndré Antoine Balthazar d'Malouet Pierre VictorMartineau Louis SimonGrégoire Baptiste Henri, AbbéVirieu François Henri, comte deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deRoederer Pierre LouisTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deMaury Jean SiffreinFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deLucas Jean-Baptiste JosephBarnave AntoineGombert MartinGouy-d'Arsy Louis Marthe, marquis deDelavigne JacquesMoreau de Saint-Méry Louis ElieRewbell Jean FrançoisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneClapiers-Collongues Louis Joseph Felix, chevalier deLachèze Murel Pierre Joseph deBegouën Jacques FrançoisBoissy d'Anglas François Antoine deLavie Marc David
Adoption de l'article 2 (ancien article 14 du comité) du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791[Décret]p.97
Adoption de l'article 2 (ancien article 14 du comité) du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791[Décret]p.97
Demande de l'appel nominal sur l'article 2 (ancien article 14 du comité) du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791[Déroulement des séances]p.97
Demande de l'appel nominal sur l'article 2 (ancien article 14 du comité) du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791[Déroulement des séances]p.97
Infos
Référence bibliographique
15 mai 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 87-97.
Langue
Français
Nombre de pages
11
Première page
87
Dernière page
97
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f05b6cb0-2663-4460-b657-fe6f5ea3c7dc/manifest
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