Table des matières
Adresse de la commune de Paris au sujet de la procédure prévôtale à Brive, lors de la séance du 6 mars 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.60-61
Adresse de la commune de Paris au sujet de la procédure prévôtale à Brive, lors de la séance du 6 mars 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.60-61
Renvoi au comité des finances de l'adresse de la commune de Paris sur la Caisse d'escompte, lors de la séance du 6 mars 1790[Renvoi aux comités]p.61
Renvoi au comité des finances de l'adresse de la commune de Paris sur la Caisse d'escompte, lors de la séance du 6 mars 1790[Renvoi aux comités]p.61
Infos
Référence bibliographique
Adresse de la commune de Paris au sujet de la procédure prévôtale à Brive.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1881. pp. 60-61.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
60
Dernière page
61
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/0753e581-1902-46c5-b67d-5a55e95ac0e1/manifest
Modifié le
