Table des matières
Lecture des procès-verbaux de la séance du 5 mars 1790, lors de la séance du 6 mars 1790[Déroulement des séances]p.44
Lecture des procès-verbaux de la séance du 5 mars 1790, lors de la séance du 6 mars 1790[Déroulement des séances]p.44
Renvoi au comité de constitution de l'examen du décret fixant les limites des départements de l'Auvergne, lors de la séance du 6 mars 1790[Renvoi aux comités]p.44
Renvoi au comité de constitution de l'examen du décret fixant les limites des départements de l'Auvergne, lors de la séance du 6 mars 1790[Renvoi aux comités]p.44
Décret fixant les limites des districts de Marseille et d'Aix, lors de la séance du 6 mars 1790[Décret]p.44
Décret fixant les limites des districts de Marseille et d'Aix, lors de la séance du 6 mars 1790[Décret]p.44
Demande de congés de M. le baron Tessier de Marguerittes, lors de la séance du 6 mars 1790[Demande de congés]p.44
Demande de congés de M. le baron Tessier de Marguerittes, lors de la séance du 6 mars 1790[Demande de congés]p.44
Prestation de serment par M. Lesure, lors de la séance du 6 mars 1790[Déroulement des séances]p.44
Prestation de serment par M. Lesure, lors de la séance du 6 mars 1790[Déroulement des séances]p.44
Ordre du jour de la séance du 6 mars 1790 : discussion sur le projet de décret relatif à l'abolition des droits féodaux[Déroulement des séances]p.44
Ordre du jour de la séance du 6 mars 1790 : discussion sur le projet de décret relatif à l'abolition des droits féodaux[Déroulement des séances]p.44
Rapport de M. Merlin sur les gardes royale et seigneuriales et le déport de minorité, lors de la séance du 6 mars 1790[Rapport]pp.44-45
Rapport de M. Merlin sur les gardes royale et seigneuriales et le déport de minorité, lors de la séance du 6 mars 1790[Rapport]pp.44-45
Adoption des articles 11 et 12 du titre I du projet de décret relatif à l'abolition des droits féodaux, lors de la séance du 6 mars 1790[Décret]p.45
Adoption des articles 11 et 12 du titre I du projet de décret relatif à l'abolition des droits féodaux, lors de la séance du 6 mars 1790[Décret]p.45
Demande de l'abbé Maury d'entendre au plus vite le rapport concernant la procédure prévôtale dans l'affaire de Marseille et d'Aix, lors de la séance du 6 mars 1790[Déroulement des séances]p.45
Demande de l'abbé Maury d'entendre au plus vite le rapport concernant la procédure prévôtale dans l'affaire de Marseille et d'Aix, lors de la séance du 6 mars 1790[Déroulement des séances]p.45
Admission de députations de Paris et du Havre à la séance du 6 mars 1790[Déroulement des séances]p.45
Admission de députations de Paris et du Havre à la séance du 6 mars 1790[Déroulement des séances]p.45
Convocation d'une séance pour l'audition des comptes des trésoriers des dons patriotiques, lors de la séance du 6 mars 1790[Déroulement des séances]p.45
Convocation d'une séance pour l'audition des comptes des trésoriers des dons patriotiques, lors de la séance du 6 mars 1790[Déroulement des séances]p.45
Incident de séance occasionné par la présence d'un étranger dans la salle, lors de la séance du 6 mars 1790[Déroulement des séances]pp.45-46
Incident de séance occasionné par la présence d'un étranger dans la salle, lors de la séance du 6 mars 1790[Déroulement des séances]pp.45-46
Discussion sur la conduite à tenir après l'incident occasionné par la présence d'un étranger dans la salle, lors de la séance du 6 mars 1790[Discussion]p.46
Discussion sur la conduite à tenir après l'incident occasionné par la présence d'un étranger dans la salle, lors de la séance du 6 mars 1790[Discussion]p.46
Motion de M. le comte de Mirabeau sur l'incident de séance occasionné par la présence d'un étranger dans la salle, lors de la séance du 6 mars 1790[Motion et motion d'ordre]p.46
Motion de M. le comte de Mirabeau sur l'incident de séance occasionné par la présence d'un étranger dans la salle, lors de la séance du 6 mars 1790[Motion et motion d'ordre]p.46
Lettre du suppléant ayant causé l'incident de séance, lors de la séance du 6 mars 1790[Lettre]p.46
Lettre du suppléant ayant causé l'incident de séance, lors de la séance du 6 mars 1790[Lettre]p.46
Renvoi de la motion de M. de Menou sur la présence d'étrangers à l'Assemblée au comité chargé de la rédaction d'un règlement, lors de la séance du 6 mars 1790[Renvoi aux comités]p.46
Renvoi de la motion de M. de Menou sur la présence d'étrangers à l'Assemblée au comité chargé de la rédaction d'un règlement, lors de la séance du 6 mars 1790[Renvoi aux comités]p.46
Lecture du mémoire de M. Necker sur les finances, lors de la séance du 6 mars 1790[Discours et production des ministres]pp.46-58
Lecture du mémoire de M. Necker sur les finances, lors de la séance du 6 mars 1790[Discours et production des ministres]pp.46-58
Prestation de serment de M. Méric de Montgazin, lors de la séance du 6 mars 1790[Déroulement des séances]p.58
Prestation de serment de M. Méric de Montgazin, lors de la séance du 6 mars 1790[Déroulement des séances]p.58
Réclamation de la ville d'Aubusson concernant des grains achetés pour son approvisionnement, lors de la séance du 6 mars 1790[Déroulement des séances]p.59
Réclamation de la ville d'Aubusson concernant des grains achetés pour son approvisionnement, lors de la séance du 6 mars 1790[Déroulement des séances]p.59
Dons patriotiques, lors de la séance du 6 mars 1790[Don patriotique et hommage]p.59
Dons patriotiques, lors de la séance du 6 mars 1790[Don patriotique et hommage]p.59
Adresse de la commune de Paris au sujet de la Caisse d'escompte, lors de la séance du 6 mars 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.59-60
Adresse de la commune de Paris au sujet de la Caisse d'escompte, lors de la séance du 6 mars 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.59-60
Adresse de la commune de Paris au sujet de la procédure prévôtale à Brive, lors de la séance du 6 mars 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.60-61
Adresse de la commune de Paris au sujet de la procédure prévôtale à Brive, lors de la séance du 6 mars 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.60-61
Renvoi au comité des finances de l'adresse de la commune de Paris sur la Caisse d'escompte, lors de la séance du 6 mars 1790[Renvoi aux comités]p.61
Renvoi au comité des finances de l'adresse de la commune de Paris sur la Caisse d'escompte, lors de la séance du 6 mars 1790[Renvoi aux comités]p.61
Motions diverses concernant les procédures prévôtales, lors de la séance du 6 mars 1790[Motion et motion d'ordre]p.61
Motions diverses concernant les procédures prévôtales, lors de la séance du 6 mars 1790[Motion et motion d'ordre]p.61
Discussion sur les motions concernant les procédures prévôtales, lors de la séance du 6 mars 1790[Discussion]pp.61-62
Discussion sur les motions concernant les procédures prévôtales, lors de la séance du 6 mars 1790[Discussion]pp.61-62
Remplacement de M. l'abbé de Montesquiou par M. Fréteau en tant que Président, lors de la séance du 6 mars 1790[Déroulement des séances]p.62
Remplacement de M. l'abbé de Montesquiou par M. Fréteau en tant que Président, lors de la séance du 6 mars 1790[Déroulement des séances]p.62
Pétition de la commune du Havre relative au commerce avec les colonies et à la traite des noirs, lors de la séance du 6 mars 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.62
Pétition de la commune du Havre relative au commerce avec les colonies et à la traite des noirs, lors de la séance du 6 mars 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.62
Projet de décret sur l'affaire du grand-prévôt de Provence, lors de la séance du 6 mars 1790[Projet de décret]p.62
Projet de décret sur l'affaire du grand-prévôt de Provence, lors de la séance du 6 mars 1790[Projet de décret]p.62
Discussion sur le projet de décret sur l'affaire du grand-prévôt de Provence, lors de la séance du 6 mars 1790[Discussion]pp.62-63
Discussion sur le projet de décret sur l'affaire du grand-prévôt de Provence, lors de la séance du 6 mars 1790[Discussion]pp.62-63
Ajournement de la discussion sur le projet de décret sur l'affaire du grand-prévôt de Provence, lors de la séance du 6 mars 1790[Déroulement des séances]p.63
Ajournement de la discussion sur le projet de décret sur l'affaire du grand-prévôt de Provence, lors de la séance du 6 mars 1790[Déroulement des séances]p.63
Infos
Référence bibliographique
6 mars 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1881. pp. 44-63.
Langue
Français
Nombre de pages
20
Première page
44
Dernière page
63
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/0753e581-1902-46c5-b67d-5a55e95ac0e1/manifest
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