Table des matières
Demande de congés de M. Favre, lors de la séance du 2 mars 1791[Demande de congés]p.641
Demande de congés de M. Favre, lors de la séance du 2 mars 1791[Demande de congés]p.641
Conclusion de la séance du 2 mars 1791[Déroulement des séances]p.641
Conclusion de la séance du 2 mars 1791[Déroulement des séances]p.641
Infos
Référence bibliographique
Rapport par M. Victor de Broglie et décret sur l’affaire des sieurs Dufresnay.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 639-641.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
639
Dernière page
641
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d26a8915-1b6f-4fbd-83a3-e78a7d8f2eae/manifest
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