Proposition de Sergent, relative aux remboursements des recherches et frais de transport des objets, à l’administration des domaines
Table des matières
Renvoi au comité des finances de la proposition de Sergent relative au remboursement des frais des députés et comités révolutionnaires, lors de la séance du 8 frimaire an II (28 novembre 1793)[Renvoi aux comités]p.311
Renvoi au comité des finances de la proposition de Sergent relative au remboursement des frais des députés et comités révolutionnaires, lors de la séance du 8 frimaire an II (28 novembre 1793)[Renvoi aux comités]p.311
Infos
Référence bibliographique
Proposition de Sergent, relative aux remboursements des recherches et frais de transport des objets, à l’administration des domaines.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1912. p. 311.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
311
Dernière page
311
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/deff766b-e2ec-423b-8e2d-12e38e836027/manifest
Modifié le
